Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et le transport d'enrobés à froid à l'émulsion de bitume pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 € HT pour chaque lot.
Client
DEPARTEMENT DU GERS
Marché
Fournitures
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
29/12/2025
Alloti
14 Lots
Clôture
30/01/2026
Lien source
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Lot: Lot n°1 Subdivision d'Auch Description : Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision d'Auch Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 19/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes
Lot: Lot n°2 Subdivision de l'Isle-Jourdain Description : Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de l'Isle-Jourdain Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 19/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes
Lot: Lot n°3 Subdivision de Condom Description : Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de Condom Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 19/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes
Lot: Lot n°4 Subdivision d'Eauze Description : Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision d'Eauze Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 19/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes
Lot: Lot n°5 Subdivision de Vic-Fezensac Description : Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de Vic-Fezensac Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 19/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes
Lot: Lot n°6 Subdivision de Fleurance Description : Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de Fleurance Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 19/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes
Lot: Lot n°7 Subdivision de Lectoure Description : Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de Lectoure Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 19/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes
Lot: Lot n°8 Subdivision de Mauvezin Description : Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de Mauvezin Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 19/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes
Lot: Lot n°9 Subdivision de Lombez Description : Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de Lombez Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 19/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes
Lot: Lot n°10 Subdivision de Masseube Description : Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de Masseube Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 19/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes
Lot: Lot n°11 Subdivision de Miélan Description : Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de Miélan Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 19/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes
Lot: Lot n°12 Subdivision de Montesquiou Description : Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de Montesquiou Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 19/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes
Lot: Lot n°13 Subdivision de Nogaro Description : Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de Nogaro Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 19/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes
Lot: Lot n°14 Subdivision de Riscle Description : Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de Riscle Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 19/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes
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