Fournitures de mobiliers neufs ou issus du réemploi ou de la réutilisation

Lot: Lot n°1 Mobilier administratif neuf et pièces détachées Description : Mobilier administratif neuf et pièces détachées Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de réception de sa notification. Il pourra être renouvelé par reconduction tacite pour trois (3) nouvelles périodes d'un an, si ses caractéristiques restent inchangées.L'accord-cadre sera automatiquement reconduit, en cas de silence gardé par la collectivité. Les titulaires des accords-cadres ne pourront pas s'opposer à ces reconductions. En cas de non-reconduction, la collectivité fera connaître, de façon expresse au titulaire, sa décision, trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre en cours.

Lot: Lot n°2 Sièges, assises, articles assimilés neufs et pièces connexes Description : Sièges, assises, articles assimilés neufs et pièces connexes Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de réception de sa notification. Il pourra être renouvelé par reconduction tacite pour trois (3) nouvelles périodes d'un an, si ses caractéristiques restent inchangées.L'accord-cadre sera automatiquement reconduit, en cas de silence gardé par la collectivité. Les titulaires des accords-cadres ne pourront pas s'opposer à ces reconductions. En cas de non-reconduction, la collectivité fera connaître, de façon expresse au titulaire, sa décision, trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre en cours.

Lot: Lot n°3 Mobilier scolaire neuf et pièces détachées Description : Mobilier scolaire neuf et pièces détachées Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de réception de sa notification. Il pourra être renouvelé par reconduction tacite pour trois (3) nouvelles périodes d'un an, si ses caractéristiques restent inchangées.L'accord-cadre sera automatiquement reconduit, en cas de silence gardé par la collectivité. Les titulaires des accords-cadres ne pourront pas s'opposer à ces reconductions. En cas de non-reconduction, la collectivité fera connaître, de façon expresse au titulaire, sa décision, trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre en cours.

Lot: Lot n°4 Mobilier de restauration scolaire neuf et pièces détachées Description : Mobilier de restauration scolaire neuf et pièces détachées Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de réception de sa notification. Il pourra être renouvelé par reconduction tacite pour trois (3) nouvelles périodes d'un an, si ses caractéristiques restent inchangées.L'accord-cadre sera automatiquement reconduit, en cas de silence gardé par la collectivité. Les titulaires des accords-cadres ne pourront pas s'opposer à ces reconductions. En cas de non-reconduction, la collectivité fera connaître, de façon expresse au titulaire, sa décision, trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre en cours.

Lot: Lot n°5 Mobilier ergonomique neuf et accessoires Description : Mobilier ergonomique neuf et accessoires Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de réception de sa notification. Il pourra être renouvelé par reconduction tacite pour trois (3) nouvelles périodes d'un an, si ses caractéristiques restent inchangées.L'accord-cadre sera automatiquement reconduit, en cas de silence gardé par la collectivité. Les titulaires des accords-cadres ne pourront pas s'opposer à ces reconductions. En cas de non-reconduction, la collectivité fera connaître, de façon expresse au titulaire, sa décision, trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre en cours.

Lot: Lot n°6 Mobilier extérieur neuf Description : Mobilier extérieur neuf Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de réception de sa notification. Il pourra être renouvelé par reconduction tacite pour trois (3) nouvelles périodes d'un an, si ses caractéristiques restent inchangées.L'accord-cadre sera automatiquement reconduit, en cas de silence gardé par la collectivité. Les titulaires des accords-cadres ne pourront pas s'opposer à ces reconductions. En cas de non-reconduction, la collectivité fera connaître, de façon expresse au titulaire, sa décision, trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre en cours.

Lot: Lot n°7 Mobilier issu du réemploi ou de la réutilisation Description : Mobilier issu du réemploi ou de la réutilisation Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de réception de sa notification. Il pourra être renouvelé par reconduction tacite pour trois (3) nouvelles périodes d'un an, si ses caractéristiques restent inchangées.L'accord-cadre sera automatiquement reconduit, en cas de silence gardé par la collectivité. Les titulaires des accords-cadres ne pourront pas s'opposer à ces reconductions. En cas de non-reconduction, la collectivité fera connaître, de façon expresse au titulaire, sa décision, trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre en cours.