Accord-cadre avec montant annuel minimum et maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cet accord-cadre concerne l'achat et la livraison de produits et petit matériel d'entretien afin de :- Répondre aux besoins des agents tout en garantissant des produits supprimant ou limitant le danger et du matériel réduisant l'apparition de troubles musculosquelettique.- Former et accompagner les agents pour une meilleure utilisation des produits et du petits matériels- Aider le département à choisir et acquérir des produits et matériels adaptés aux besoins et aux usages
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU GARD
Marché
Fournitures
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
22/03/2026
Alloti
4 Lots
Clôture
30/04/2026
Lien source
9ae50cae-2773-11f1-8771-acde48001122
acte d'engagement lot_01.docx
acte d'engagement lot_02.docx
acte d'engagement lot_03.docx
acte d'engagement lot_04.docx
bpu lot 1.xls
bpu lot 2.xls
bpu lot 3.xls
bpu lot 4.xls
ccap.pdf
cctp.pdf
dc1-2019.doc
dc2-2023.doc
dc4-2024.docx
dqe lot 1.xls
dqe lot 2.xls
dqe lot 3.xls
dqe lot 4.xls
fiche rgpd.pdf
fiche_dites-le nous une fois.docx
mémoire environnemental lot 1.docx
mémoire environnemental lot 4.docx
mémoire technique et environnemental lot 2.doc
mémoire technique et environnemental lot 3.doc
mémoire technique lot 1.doc
mémoire technique lot 4.doc
règlement de la consultation.pdf
notice-dc1-2019.pdf
notice-dc2-2019.pdf
notice-dc4-2024.pdf
p.sécurité 15 rue s félicité diffusion au 06-03-26.pdf
p.sécurité 17 rue s félicité. diffusion au 03 02 2022.pdf
p.sécurité 8 rue raimond marc sphl diffusion au 06-03-26.pdf
plan circulat° 15 rue s félicité au 23 05 18.pdf
plan circulat° 17 s félicité diffusion 23 05 18.pdf
plan circulat° 8 rue raimond marc sphl au 23 05 18.pdf
mpi1797220-aapc.pdf
22550df8-279a-11f1-9113-acde48001122
Lot: produits d'entretien Description : produits d'entretienMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 30/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Lot: petit matériel d'entretien Description : petit matériel d'entretienMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 30/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Lot: produits d'évacuation Description : produits d'évacuationMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 30/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Lot: produits d'essuyage Description : produits d'essuyageMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 30/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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