Conditions particulières d'exécution :L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Client
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NÎMES
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
16/10/2025 Moins de 5 jours
Alloti
5 Lots
Clôture
19/11/2025
Lien source
0_dc1.doc
0_dc2.doc
acte d'engagement.docx
annexe 1 au ccap fiche établissement.xls
annexe 1 au cctp certification hds.pdf
annexe 2 ccap depot chorus.pdf
annexe 3 ae fiche renseignement frs a completer.doc
annexe 4 ae contrat protection des données a completer.docx
cahier des clauses administratives particulières.pdf
cahier des clauses techniques particulières.pdf
annexe 1 ae bpu lot 1.xlsx
annexe 2 ae engagement sur délais lot 1.doc
annexe rc lot 1 cadre de réponse technique à completer .doc
dqe lot 1.xlsx
annexe 1 ae bpu lot 2.xlsx
annexe 2 ae engagement sur délais lot 2.doc
annexe rc lot 2 cadre de réponse technique à completer .doc
dqe lot 2.xlsx
annexe 1 ae bpu lot 3.xlsx
annexe 2 ae engagement sur délais lot 3.doc
annexe rc lot 3 cadre de réponse technique à completer .doc
dqe lot 3.xlsx
annexe 1 ae bpu lot 4.xlsx
annexe 2 ae engagement sur délais lot 4.doc
annexe rc lot 4 cadre de réponse technique à completer .doc
dqe lot 4.xlsx
annexe 1 ae bpu lot 5.xlsx
annexe rc lot 5 cadre de réponse technique à completer .doc
dqe lot 5.xlsx
règlement de consultation.pdf
aws-mpi-1720423-rc.pdf
mpi1720423-aapc.pdf
e04f5634-ad82-11f0-a14b-acde48001122
36dd5c4a-ad87-11f0-bffe-acde48001122
Lot: Transports de jour et de nuit en ambulance Description : Transports de jour et de nuit en ambulance Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les lots sont reconductibles tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an, sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder quatre (4) ans.En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours.
Lot: Transports de jour et de nuit en transports assis professionnalisés Description : Transports de jour et de nuit en transports assis professionnalisés Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les lots sont reconductibles tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an, sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder quatre (4) ans.En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours.
Lot: Transports des personnes à mobilité réduite Description : Transports des personnes à mobilité réduite Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les lots sont reconductibles tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an, sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder quatre (4) ans.En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours.
Lot: Transports en taxi/VTC des usagers du CHU de Nîmes Description : Transports en taxi/VTC des usagers du CHU de Nîmes Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les lots sont reconductibles tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an, sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder quatre (4) ans.En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours.
Lot: Transports urgents d'échantillons biologiques en températures dirigées Description : Transports urgents d'échantillons biologiques, de poches de sang, de médicaments, dispositifs médicaux ou tout autre petit colis. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les lots sont reconductibles tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an, sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder quatre (4) ans.En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours.
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