"Confection d'orthèses et de prothèses externes inscrites aux chapitres 1, 6 et 7 du titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L.165-1 du Code de la Sécurité Sociale."

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Pour les établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire Cévennes Gard Camargue Période initiale de 1 an reconductible 3 fois 12 mois

Client

CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NÎMES

Marché

Services

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

14/10/2025

Alloti

4 Lots

Clôture

18/11/2025

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