L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans :- le bordereau des prix ;- le(s) catalogue(s) du fournisseurLes montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le Conseil départemental est responsable de la gestion des abonnements, qu'ils soient au format papier, numérique ou hybride, pour l'ensemble de ses directions.La présente prestation a pour objet la gestion et la fourniture de périodiques indispensables à la couverture des besoins en information des agents et des élus de la Collectivité.L'objectif principal de ce marché est d'externaliser l'intégralité des tâches administratives liées à la gestion et au suivi des abonnements, afin de simplifier et d'optimiser ce processus en interne.Le titulaire du marché sera chargé de la prise en charge des abonnements de la Collectivité, et en assurera la gestion complète. Il assurera une fonction d'intermédiaire entre les éditeurs et les abonnés, par l'entremise du service documentation et des services ressources.La prestation inclut la gestion administrative des abonnements ainsi que l'ensemble des opérations relatives à leur cycle de vie : commande, mise en service, accès aux contenus en ligne, traitement des réclamations, facturation, renouvellement, et ce, quel que soit le support (papier et/ou électronique).Le titulaire assurera donc le rôle d'interface unique entre le Conseil départemental du Gard et les différents éditeurs concernés.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la notification.L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU GARD
Marché
Fournitures
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
17/07/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
22/09/2025
Lien source
90b32b5a-6746-11f0-b34d-4aecddb86d13
acted_engagement_1.doc
acted_engagement_2.doc
bpu_dqe_lot1.xlsx
bpu_dqe_lot2.xlsx
ccap.pdf
cctp.pdf
cadre_memoire_technique.docx
dc1-2019.doc
dc2-2023.doc
dc4-2024.docx
fiche rgpd.pdf
fiche_dites-le nous une fois.docx
règlement de la consultation.pdf
notice-dc1-2019.pdf
notice-dc2-2019.pdf
notice-dc4-2024.pdf
mpi1682097-aapc.pdf
0d2d7350-67b7-11f0-9081-4aecddb86d13
Lot: Abonnements hors Art & Histoire Description : Abonnements hors Art & Histoire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Abonnements spécialisés Art & Histoire Description : Abonnements spécialisés Art & Histoire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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