EVALUATIONS EXTERNES DE LA QUALITE ET AUDITS DE CERTIFICATION POUR LES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX DU GHT CEVENNES GARD CAMARGUE ET ETABLISSEMENTS AFFILIES

La présente consultation fait suite à une précédente procédure déclarée sans suite par l'établissement pour un motif d'intérêt général, conformément aux dispositions de l'article R. 2185-1 du Code de la commande publique.

Client

GHT CÉVENNES-GARD-CAMARGUE

Marché

Services

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

10/11/2026

Alloti

8 Lots

Clôture

14/12/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
lot 8 acte d engagement (ae).docx
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lot 8 cadre de reponse technique.docx
26.71 KB
ae annexe 1 dpgf - bpuv2.xlsx
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2024 2027 chu nimes sterilisation certificat iso 9001.pdf
206.97 KB
2025 2028 chu nimes upc certificat iso 9001.pdf
302.25 KB
2026 chu nimes biomedical certificat iso 9001.pdf
116.85 KB
2026_chu nimes drci certificat iso 9001.pdf
116.85 KB
bpf 2025 pdf.pdf
259.32 KB
certificate_178_cr_ind_1_s1.pdf
579.72 KB
lots 2 a 8 ccap.pdf
543.61 KB
chu_nimes_enr_pro_08_j_certificat_referentiel_national_rn_0425_v2_2.pdf
183.13 KB
lot 1 acte d engagement (ae).docx
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lot 1 cadre de reponse technique.docx
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545.29 KB
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438.22 KB
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lot 4 cadre de reponse technique.docx
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lot 7 acte d engagement (ae).docx
810.7 KB
lot 7 cadre de reponse technique.docx
26.75 KB
lots 2 a 8 cctp.pdf
300.55 KB
rc.pdf
746.87 KB
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746.87 KB
correspondance-mpi-1902183.pdf
7.94 KB
mpi1902183-aapc.pdf
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a-63217.png
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Lot : Evaluations externes de la qualité des établissements sociaux et médicaux-sociaux en direction commune du CHU de Nîmes, des établissements parties du GHT Cévennes Gard Camargue et établissements affiliés

CPV : 79419000 - Services de conseil et d'évaluation

Lot : Audit des structures et centres de formation du CHU de Nîmes Renouvellement de la certification QUALIOPI

CPV : 79419000 - Services de conseil et d'évaluation

Lot : Audit du service de stérilisation du CHU de Nîmes. Renouvellement de la certification ISO 9001

CPV : 79419000 - Services de conseil et d'évaluation

Lot : Audit de la Délégation à la Recherche Clinique et à l'Innovation (DRCI) du CHU de Nîmes Renouvellement de la certification ISO 9001

CPV : 79419000 - Services de conseil et d'évaluation

Lot : Audit de l'Unité de Production Culinaire du CHU de Nîmes Renouvellement de la certification ISO 9001

CPV : 79419000 - Services de conseil et d'évaluation

Lot : Audit du service Biomédical du CHU de Nîmes Renouvellement de la certification ISO 9001

CPV : 79419000 - Services de conseil et d'évaluation

Lot : Accompagnement du laboratoire de Biologie Médicale du CHU de Nîmes et du CH Alès Cévennes pour l'accréditation selon la norme ISO 15189

CPV : 79419000 - Services de conseil et d'évaluation

Lot : Audit de l'organisme compétent en radioprotection du CHU de Nîmes Renouvellement de la certification

CPV : 79419000 - Services de conseil et d'évaluation

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-109622 du 10/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 30
Annonce n° 26-109622

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GHT Cévennes-Gard-Camargue
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : EVALUATIONS EXTERNES DE LA QUALITE ET AUDITS DE CERTIFICATION POUR LES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX DU GHT CEVENNES GARD CAMARGUE ET ETABLISSEMENTS AFFILIES
Description : La présente consultation fait suite à une précédente procédure déclarée sans suite par l'établissement pour un motif d'intérêt général, conformément aux dispositions de l'article R. 2185-1 du Code de la commande publique
Identifiant de la procédure : cfba139e-eeb9-4901-83cc-098c71966eb9
Identifiant interne : JPEVALQCERT2027
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79419000 Services de conseil et d'évaluation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79419000 Services de conseil et d'évaluation
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Evaluations externes de la qualité des établissements sociaux et médicaux-sociaux en direction commune du CHU de Nîmes, des établissements parties du GHT Cévennes Gard Camargue et établissements affiliés
Description : Evaluations externes de la qualité des établissements sociaux et médicaux-sociaux en direction commune du CHU de Nîmes, des établissements parties du GHT Cévennes Gard Camargue et établissements affiliés
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79419000 Services de conseil et d'évaluation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79419000 Services de conseil et d'évaluation
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ght
Ville : Nimes
Code postal : 30029
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Pour le lot 1 le marché public est conclu pour une durée de 24 mois du 01/01/2027 (ou de sa date de notification si postérieure) au 31/12/2028 reconductible tacitement 1 fois 24 mois soit jusqu'au 31/12/2030. Pour les lots 2 à 6 et 8 les marchés publics sont conclus à compter de la date de l'ordre de service et s'éteindrons à la fin du cycle de certification/audits. Pour le lot 7 le marché public est conclu pour une période de 12 mois du 01/01/2028 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31/12/2028 reconductible 3 fois d'une durée de 12 mois pour chaque reconduction soit au 31/12/2031
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : les marchés seront renouvelés courant 2030 ou 2031 selon les lots
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1902183
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1902183
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/12/2026 à 09:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/12/2026 à 10:00
Lieu : Chu De Nimes
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Audit des structures et centres de formation du CHU de Nîmes Renouvellement de la certification QUALIOPI
Description : Audit des structures et centres de formation du CHU de Nîmes Renouvellement de la certification QUALIOPI
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79419000 Services de conseil et d'évaluation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79419000 Services de conseil et d'évaluation
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ght
Ville : Nimes
Code postal : 30029
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Pour le lot 1 le marché public est conclu pour une durée de 24 mois du 01/01/2027 (ou de sa date de notification si postérieure) au 31/12/2028 reconductible tacitement 1 fois 24 mois soit jusqu'au 31/12/2030. Pour les lots 2 à 6 et 8 les marchés publics sont conclus à compter de la date de l'ordre de service et s'éteindrons à la fin du cycle de certification/audits. Pour le lot 7 le marché public est conclu pour une période de 12 mois du 01/01/2028 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31/12/2028 reconductible 3 fois d'une durée de 12 mois pour chaque reconduction soit au 31/12/2031
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : les marchés seront renouvelés courant 2030 ou 2031 selon les lots
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1902183
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1902183
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/12/2026 à 09:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/12/2026 à 10:00
Lieu : Chu De Nimes
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Audit du service de stérilisation du CHU de Nîmes. Renouvellement de la certification ISO 9001
Description : Audit du service de stérilisation du CHU de Nîmes. Renouvellement de la certification ISO 9001
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79419000 Services de conseil et d'évaluation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79419000 Services de conseil et d'évaluation
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ght
Ville : Nimes
Code postal : 30029
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Pour le lot 1 le marché public est conclu pour une durée de 24 mois du 01/01/2027 (ou de sa date de notification si postérieure) au 31/12/2028 reconductible tacitement 1 fois 24 mois soit jusqu'au 31/12/2030. Pour les lots 2 à 6 et 8 les marchés publics sont conclus à compter de la date de l'ordre de service et s'éteindrons à la fin du cycle de certification/audits. Pour le lot 7 le marché public est conclu pour une période de 12 mois du 01/01/2028 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31/12/2028 reconductible 3 fois d'une durée de 12 mois pour chaque reconduction soit au 31/12/2031
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : les marchés seront renouvelés courant 2030 ou 2031 selon les lots
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1902183
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1902183
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/12/2026 à 09:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/12/2026 à 10:00
Lieu : Chu De Nimes
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Audit de la Délégation à la Recherche Clinique et à l'Innovation (DRCI) du CHU de Nîmes Renouvellement de la certification ISO 9001
Description : Audit de la Délégation à la Recherche Clinique et à l'Innovation (DRCI) du CHU de Nîmes Renouvellement de la certification ISO 9001
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79419000 Services de conseil et d'évaluation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79419000 Services de conseil et d'évaluation
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ght
Ville : Nimes
Code postal : 30029
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Pour le lot 1 le marché public est conclu pour une durée de 24 mois du 01/01/2027 (ou de sa date de notification si postérieure) au 31/12/2028 reconductible tacitement 1 fois 24 mois soit jusqu'au 31/12/2030. Pour les lots 2 à 6 et 8 les marchés publics sont conclus à compter de la date de l'ordre de service et s'éteindrons à la fin du cycle de certification/audits. Pour le lot 7 le marché public est conclu pour une période de 12 mois du 01/01/2028 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31/12/2028 reconductible 3 fois d'une durée de 12 mois pour chaque reconduction soit au 31/12/2031
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : les marchés seront renouvelés courant 2030 ou 2031 selon les lots
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1902183
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1902183
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/12/2026 à 09:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/12/2026 à 10:00
Lieu : Chu De Nimes
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Audit de l'Unité de Production Culinaire du CHU de Nîmes Renouvellement de la certification ISO 9001
Description : Audit de l'Unité de Production Culinaire du CHU de Nîmes Renouvellement de la certification ISO 9001
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79419000 Services de conseil et d'évaluation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79419000 Services de conseil et d'évaluation
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ght
Ville : Nimes
Code postal : 30029
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Pour le lot 1 le marché public est conclu pour une durée de 24 mois du 01/01/2027 (ou de sa date de notification si postérieure) au 31/12/2028 reconductible tacitement 1 fois 24 mois soit jusqu'au 31/12/2030. Pour les lots 2 à 6 et 8 les marchés publics sont conclus à compter de la date de l'ordre de service et s'éteindrons à la fin du cycle de certification/audits. Pour le lot 7 le marché public est conclu pour une période de 12 mois du 01/01/2028 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31/12/2028 reconductible 3 fois d'une durée de 12 mois pour chaque reconduction soit au 31/12/2031
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : les marchés seront renouvelés courant 2030 ou 2031 selon les lots
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1902183
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1902183
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/12/2026 à 09:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/12/2026 à 10:00
Lieu : Chu De Nimes
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Audit du service Biomédical du CHU de Nîmes Renouvellement de la certification ISO 9001
Description : Audit du service Biomédical du CHU de Nîmes Renouvellement de la certification ISO 9001
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79419000 Services de conseil et d'évaluation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79419000 Services de conseil et d'évaluation
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ght
Ville : Nimes
Code postal : 30029
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Pour le lot 1 le marché public est conclu pour une durée de 24 mois du 01/01/2027 (ou de sa date de notification si postérieure) au 31/12/2028 reconductible tacitement 1 fois 24 mois soit jusqu'au 31/12/2030. Pour les lots 2 à 6 et 8 les marchés publics sont conclus à compter de la date de l'ordre de service et s'éteindrons à la fin du cycle de certification/audits. Pour le lot 7 le marché public est conclu pour une période de 12 mois du 01/01/2028 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31/12/2028 reconductible 3 fois d'une durée de 12 mois pour chaque reconduction soit au 31/12/2031
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : les marchés seront renouvelés courant 2030 ou 2031 selon les lots
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1902183
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1902183
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/12/2026 à 09:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/12/2026 à 10:00
Lieu : Chu De Nimes
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Accompagnement du laboratoire de Biologie Médicale du CHU de Nîmes et du CH Alès Cévennes pour l'accréditation selon la norme ISO 15189
Description : Accompagnement du laboratoire de Biologie Médicale du CHU de Nîmes et du CH Alès Cévennes pour l'accréditation selon la norme ISO 15189
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79419000 Services de conseil et d'évaluation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79419000 Services de conseil et d'évaluation
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ght
Ville : Nimes
Code postal : 30029
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Pour le lot 1 le marché public est conclu pour une durée de 24 mois du 01/01/2027 (ou de sa date de notification si postérieure) au 31/12/2028 reconductible tacitement 1 fois 24 mois soit jusqu'au 31/12/2030. Pour les lots 2 à 6 et 8 les marchés publics sont conclus à compter de la date de l'ordre de service et s'éteindrons à la fin du cycle de certification/audits. Pour le lot 7 le marché public est conclu pour une période de 12 mois du 01/01/2028 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31/12/2028 reconductible 3 fois d'une durée de 12 mois pour chaque reconduction soit au 31/12/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 128,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : les marchés seront renouvelés courant 2030 ou 2031 selon les lots
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1902183
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1902183
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/12/2026 à 09:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/12/2026 à 10:00
Lieu : Chu De Nimes
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Audit de l'organisme compétent en radioprotection du CHU de Nîmes Renouvellement de la certification
Description : Audit de l'organisme compétent en radioprotection du CHU de Nîmes Renouvellement de la certification
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79419000 Services de conseil et d'évaluation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79419000 Services de conseil et d'évaluation
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ght
Ville : Nimes
Code postal : 30029
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Pour le lot 1 le marché public est conclu pour une durée de 24 mois du 01/01/2027 (ou de sa date de notification si postérieure) au 31/12/2028 reconductible tacitement 1 fois 24 mois soit jusqu'au 31/12/2030. Pour les lots 2 à 6 et 8 les marchés publics sont conclus à compter de la date de l'ordre de service et s'éteindrons à la fin du cycle de certification/audits. Pour le lot 7 le marché public est conclu pour une période de 12 mois du 01/01/2028 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31/12/2028 reconductible 3 fois d'une durée de 12 mois pour chaque reconduction soit au 31/12/2031
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : les marchés seront renouvelés courant 2030 ou 2031 selon les lots
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1902183
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1902183
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/12/2026 à 09:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/12/2026 à 10:00
Lieu : Chu De Nimes
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : C0644513-D7F2-2103-4529153970CFA59A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : GHT Cévennes-Gard-Camargue
Numéro d’enregistrement : 63217
Adresse postale : Place du professeur Robert Debré
Ville : Nîmes
Code postal : 30029
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : Direction des ressources matérielles
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0466686868
Adresse internet : http://www.chu-nimes.fr
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : C0644535-B55F-D6E9-B2BE6FC30DFFCC83
Adresse postale : 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Télécopieur : 0466362786
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cc47b297-702d-46be-8356-41844924b8d8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/11/2026 à 18:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/11/2026

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