Marché en vue de la réalisation et le traitement des enquêtes d'occupation du parc social et supplément de loyer de solidarité sur le patrimoine d'Habitat du Gard.
Client
HABITAT DU GARD - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
05/10/2026
Alloti
Non
Clôture
27/10/2026
Site de dématérialisation
Accéder au profil acheteurDCE · Voir et télécharger les 11 documents
Codes CPV
Questions / Réponses
Q
Question n°3
Bonjour,
Le CCTP vise les locataires présents au 1er janvier 2026, mais son planning prévisionnel reprend des échéances de 2025 (envoi au 1er octobre 2025, restitution en janvier 2026, saisie jusqu'au 31 mai 2026).
Pourriez-vous nous indiquer :
1) Le nombre de campagnes couvertes par le marché et, pour chacune, le type d'enquête concerné (OPS et/ou SLS) ainsi que sa date de référence ?
2) Le calendrier prévisionnel actualisé de la ou des campagnes (envoi des enquêtes, relances, mises en demeure, restitution des fichiers) ?
3) La période couverte par les quantités estimatives du BPU (10 000 enquêtes traitées, 8 000 envois papier, 6 000 envois dématérialisés, etc.) : une seule campagne ou toute la durée du marché ?
4) La facturation des forfaits du BPU (pilotage, plateforme, restitutions, destruction) : une fois sur la durée du marché, ou à chaque campagne ?
Merci d'avance pour ces précisions.
Cordialement
R
13/10/26 à 10h23 :
Message aux entreprises :
Réponse
Bonjour,
Le marché concerne une seule campagne double OPS et SLS. Les documents de prix couvrent donc cette seule campagne. Un nouveau DCE a été mis en ligne avec un CCTP mis à jour.
Cordialement,
Q
Question n°2
Bonjour,
Dans votre CCTP, vous parlez exclusivement de la campagne OPS/SLS, alors que l'enquête 2026/2027 concerne théoriquement la seule SLS.
Par ailleurs, de la page 10 à la page 11, vous détaillez un planning de l'OPS 2025. Est-il possible d'avoir un planning actualisé et à savoir si vous enquêtez au titre du SLS ou de l'OPS.
Par avance, merci
Cordialement
R
12/10/26 à 16h56 :
Message aux entreprises :
Réponse
Bonjour,
Suite à une erreur un CCTP obsolète a été publié. Un nouveau DCE vient d'être mis en ligne avec le CCTP à prendre en compte.
Je vous remercie,
Cordialement,
Q
Question n°1
Bonjour,Suite à l'étude de votre CCTP, pages 3 et 4 , vous indiquez un envoi des enquêtes au 1er octobre 2025 et une restitution au 31/12/2025, sachant que nous sommes déjà le 12/10 et que les réponses à l'Ao sont fixées au 27/10, pourriez vous nous communiquer le planning attendu, s'il vous plait.
En vous en remerciant par avance.
Cordialement
Cyril GUICHAOUA
R
12/10/26 à 16h54 :
Message aux entreprises :
Réponse
Bonjour,
Suite à une erreur, un CCTP obsolète a été publié. Un nouveau DCE vient d'être mis en ligne avec le CCTP à prendre en compte.
Je vous remercie pour votre compréhension,
Cordialement,
Q
Message de l'acheteur
R
12/10/26 à 16h52 :
Modification du DCE :
2026-151-APO : Marché en vue de la réalisation et le traitement des enquêtes d'occupation du parc social et supplément de loyer de solidarité sur le patrimoine d'Habitat du Gard.Modification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous-----------------------------------------------------------------------------Message personnalisé de l'acheteur-----------------------------------------------------------------------------Bonjour, Un nouveau DCE vient d'être mis en ligne. Seul le CCTP a été remplacé. Une mauvaise version a été publiée précédemment. Je vous remercie pour votre compréhension, Cordialement,-----------------------------------------------------------------------------
AW Solutions
Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset
Q
Question n°4
Bonjour,
Le CCTP impose une équipe dédiée à la saisie manuelle des données. Nous pouvons attester d'une meilleure qualité de données par extraction automatisée que sur des saisies manuelles. Est-ce que cela nous permet de candidater à votre marché sans cette obligation du CCTP ?
R
12/10/26 à 15h12 :
Message aux entreprises :
Réponse
Bonjour,
Conformément à l'article 3.2 du Règle de la Consultation "Les prestations définies au CCTP (Cahier des Clauses Techniques Particulières) sont intangibles, et à ce titre, aucune proposition de variante n'est autorisée.
Je vous remercie,
Cordialement,
Détails de l'avis
8 jours
pour répondre à ce marché