Mission de suivi animation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain « Centre Ville et Faubourgs d'Alès 2027-2031 »

Bonjour, Alès Agglomération, en sa qualité de délégataire des aides à la pierre de type 3, communiquera au titulaire, au démarrage de l'opération, une liste des dossiers actifs concernés par la passation, précisant leur état d'avancement. Pour chacun de ces dossiers, le maître d'ouvrage pourra mettre à disposition les pièces dont il dispose et qui sont nécessaires à la poursuite de l'accompagnement : demandes et décisions d'aide, pièces administratives, techniques et financières, échanges utiles au suivi du dossier, ainsi que les études, diagnostics ou comptes rendus remis dans le cadre de la précédente opération. La transmission portera sur les documents effectivement disponibles auprès du maître d'ouvrage et s'effectuera dans le respect des règles applicables à la protection des données personnelles et des droits d'utilisation prévus par le précédent marché Cordialement 2 octobre 2026 17:04 (heure de Paris)

Bonjour, Alès Agglomération, en sa qualité de délégataire des aides à la pierre de type 3, communiquera au titulaire, au démarrage de l'opération, une liste des dossiers actifs concernés par la passation, précisant leur état d'avancement. Pour chacun de ces dossiers, le maître d'ouvrage pourra mettre à disposition les pièces dont il dispose et qui sont nécessaires à la poursuite de l'accompagnement : demandes et décisions d'aide, pièces administratives, techniques et financières, échanges utiles au suivi du dossier, ainsi que les études, diagnostics ou comptes rendus remis dans le cadre de la précédente opération. La transmission portera sur les documents effectivement disponibles auprès du maître d'ouvrage et s'effectuera dans le respect des règles applicables à la protection des données personnelles et des droits d'utilisation prévus par le précédent marché Cordialement 2 octobre 2026 17:04 (heure de Paris)

Bonjour, Alès Agglomération, en sa qualité de délégataire des aides à la pierre de type 3, communiquera au titulaire, au démarrage de l'opération, une liste des dossiers actifs concernés par la passation, précisant leur état d'avancement. Pour chacun de ces dossiers, le maître d'ouvrage pourra mettre à disposition les pièces dont il dispose et qui sont nécessaires à la poursuite de l'accompagnement : demandes et décisions d'aide, pièces administratives, techniques et financières, échanges utiles au suivi du dossier, ainsi que les études, diagnostics ou comptes rendus remis dans le cadre de la précédente opération. La transmission portera sur les documents effectivement disponibles auprès du maître d'ouvrage et s'effectuera dans le respect des règles applicables à la protection des données personnelles et des droits d'utilisation prévus par le précédent marché Cordialement 2 octobre 2026 17:04 (heure de Paris)

Bonjour, Alès Agglomération, en sa qualité de délégataire des aides à la pierre de type 3, communiquera au titulaire, au démarrage de l'opération, une liste des dossiers actifs concernés par la passation, précisant leur état d'avancement. Pour chacun de ces dossiers, le maître d'ouvrage pourra mettre à disposition les pièces dont il dispose et qui sont nécessaires à la poursuite de l'accompagnement : demandes et décisions d'aide, pièces administratives, techniques et financières, échanges utiles au suivi du dossier, ainsi que les études, diagnostics ou comptes rendus remis dans le cadre de la précédente opération. La transmission portera sur les documents effectivement disponibles auprès du maître d'ouvrage et s'effectuera dans le respect des règles applicables à la protection des données personnelles et des droits d'utilisation prévus par le précédent marché Cordialement 2 octobre 2026 17:04 (heure de Paris)