Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Ville d'Alès
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20006691800018
Ville : Alès
Code Postal : 30115
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_i2o27oXUgsIdentifiant interne de la consultation : MM-RESTAURANTSCOLAIRE-2026
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : M.Mendez Mickaël Direction Commande Publique-Ingénierie du Bâtiment Service Marchés publics
Adresse mail du contact : Mickael.mendez@ville-ales.fr
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir descriptif dans le règlement de la consultation (RC)
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir descriptif dans le règlement de la consultation (RC)
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir descriptif dans le règlement de la consultation (RC)
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 26 octobre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Oui
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Restaurant scolaire - Montée de Silhol
Code CPV principal
Descripteur principal : 45000000
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : La présente consultation est relative à la construction d'un restaurant scolaire - montée de silhol le délai global d'exécution est fixé provisoirement à 11 mois incluant le mois de préparation de chantier. L'exécution des travaux débute pour chaque lot à compter de la date fixée par ordre de service. Le candidat est admis à proposer des délais d'exécution plus avantageux. Insertion sociale prévue pour les lots : 1, 2, 3, 7, 8, 12, 13 et 14. Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché est appliquée. Avance prévue (pour les lots 1, 2, 3, 7, 8, 12, 14 et 16 ) dans les conditions définies dans le CCAP (L'option applicable au titre du CCAG Travaux est l'option B). Financement du marché : Alès Agglomération Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s). Variation des prix : Les prix du marché sont fermes et actualisables.
Lieu principal d'exécution du marché : Gard - Alès
Durée du marché (en mois) : 11
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : LotsDescription du lot : Lot 1 - VRD. Le descriptif des travaux, au titre du présent lot est détaillé dans le
CCTP propre à ce lot. Une visite est obligatoire. Dans le cadre de ce lot 35 heures d'insertion sociales sont prévues. Le délai d'exécution est de 2 mois (jours ouvrés) maximum. Le candidat est admis à proposer des délais d'exécution plus avantageux à l'article 5 de l'acte d'engagement pour tous les lots.
Code CPV principal : 45100000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Gard - Alès
Description du lot : Lot 2 - Maçonnerie. Le descriptif des travaux, au titre du présent lot est détaillé dans le
CCTP propre à ce lot. Dans le cadre de ce lot 250 heures d'insertion sociales sont prévues.Le délai d'exécution est de 6 mois (jours ouvrés) maximum. Le candidat est admis à proposer des délais d'exécution plus avantageux à l'article 5 de l'acte d'engagement pour tous les lots.
Code CPV principal : 45000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Gard - Alès
Description du lot : Lot 3 - Étanchéité. Le descriptif des travaux, au titre du présent lot est détaillé dans le
CCTP propre à ce lot. Dans le cadre de ce lot 35 heures d'insertion sociales sont prévues.Le délai d'exécution est de 2 mois (jours ouvrés) maximum. Le candidat est admis à proposer des délais d'exécution plus avantageux à l'article 5 de l'acte d'engagement pour tous les lots.
Code CPV principal : 45261420
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Gard - Alès
Description du lot : Lot 4 - Cloison / doublage. Le descriptif des travaux, au titre du présent lot est détaillé dans le
CCTP propre à ce lot. Le délai d'exécution est de 3 mois (jours ouvrés) maximum. Le candidat est admis à proposer des délais d'exécution plus avantageux à l'article 5 de l'acte d'engagement pour tous les lots.
Code CPV principal : 45421141
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Gard - Alès
Description du lot : Lot 5 - Carrelages / faïences. Le descriptif des travaux, au titre du présent lot est détaillé dans le
CCTP propre à ce lot. Le délai d'exécution est de 2 mois (jours ouvrés) maximum. Le candidat est admis à proposer des délais d'exécution plus avantageux à l'article 5 de l'acte d'engagement pour tous les lots.
Code CPV principal : 45431000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Gard - Alès
Description du lot : Lot 6 - Faux plafonds. Le descriptif des travaux, au titre du présent lot est détaillé dans le
CCTP propre à ce lot. Le délai d'exécution est de 2 mois (jours ouvrés) maximum. Le candidat est admis à proposer des délais d'exécution plus avantageux à l'article 5 de l'acte d'engagement pour tous les lots.
Code CPV principal : 45421146
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Gard - Alès
Description du lot : Lot 7 - Menuiserie aluminium. Le descriptif des travaux, au titre du présent lot est détaillé dans le
CCTP propre à ce lot. Dans le cadre de ce lot 50 heures d'insertion sociales sont prévues. Le délai d'exécution est de 2 mois (jours ouvrés) maximum. Le candidat est admis à proposer des délais d'exécution plus avantageux à l'article 5 de l'acte d'engagement pour tous les lots.
Code CPV principal : 44220000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Gard - Alès
Description du lot : Lot 8 - Menuiserie bois. Le descriptif des travaux, au titre du présent lot est détaillé dans le
CCTP propre à ce lot. Dans le cadre de ce lot 50 heures d'insertion sociales sont prévues. Le délai d'exécution est de 3 mois (jours ouvrés) maximum. Le candidat est admis à proposer des délais d'exécution plus avantageux à l'article 5 de l'acte d'engagement pour tous les lots.
Code CPV principal : 44220000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Gard - Alès
Description du lot : Lot 9 - Serrurerie. Le descriptif des travaux, au titre du présent lot est détaillé dans le
CCTP propre à ce lot. Le délai d'exécution est de 1 mois (jours ouvrés) maximum. Le candidat est admis à proposer des délais d'exécution plus avantageux à l'article 5 de l'acte d'engagement pour tous les lots.
Code CPV principal : 44316500
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Gard - Alès
Description du lot : Lot 10 - Peinture. Le descriptif des travaux, au titre du présent lot est détaillé dans le
CCTP propre à ce lot. Le délai d'exécution est de 1 mois (jours ouvrés) maximum. Le candidat est admis à proposer des délais d'exécution plus avantageux à l'article 5 de l'acte d'engagement pour tous les lots.
Code CPV principal : 45442100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Gard - Alès
Description du lot : Lot 11 - Sol souple. Le descriptif des travaux, au titre du présent lot est détaillé dans le
CCTP propre à ce lot. Le délai d'exécution est de 1 mois (jours ouvrés) maximum. Le candidat est admis à proposer des délais d'exécution plus avantageux à l'article 5 de l'acte d'engagement pour tous les lots.
Code CPV principal : 45432100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Gard - Alès
Description du lot : Lot 12 - Électricité. Le descriptif des travaux, au titre du présent lot est détaillé dans le
CCTP propre à ce lot. Dans le cadre de ce lot 35 heures d'insertion sociales sont prévues. Le délai d'exécution est de 6 mois (jours ouvrés) maximum. Le candidat est admis à proposer des délais d'exécution plus avantageux à l'article 5 de l'acte d'engagement pour tous les lots.
Code CPV principal : 45311200
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Gard - Alès
Description du lot : Lot 13 - Plomberie / sanitaires. Le descriptif des travaux, au titre du présent lot est détaillé dans le
CCTP propre à ce lot. Dans le cadre de ce lot 35 heures d'insertion sociales sont prévues. Le délai d'exécution est de 6 mois (jours ouvrés) maximum. Le candidat est admis à proposer des délais d'exécution plus avantageux à l'article 5 de l'acte d'engagement pour tous les lots.
Code CPV principal : 45330000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Gard - Alès
Description du lot : Lot 14 - Chauffage / climatisation / ventilation. Le descriptif des travaux, au titre du présent lot est détaillé dans le CCTP propre à ce lot. Dans le cadre de ce lot 105 heures d'insertion sociales sont prévues. Le délai d'exécution est de 5 mois (jours ouvrés) maximum. Le candidat est admis à proposer des délais d'exécution plus avantageux à l'article 5 de l'acte d'engagement pour tous les lots.
Code CPV principal : 42160000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Gard - Alès
Description du lot : Lot 15 - Mobilier restauration. Le descriptif des travaux, au titre du présent lot est détaillé dans le
CCTP propre à ce lot. Le délai d'exécution est de 1 mois (jours ouvrés) maximum. Le candidat est admis à proposer des délais d'exécution plus avantageux à l'article 5 de l'acte d'engagement pour tous les lots.
Code CPV principal : 39160000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Gard - Alès
Description du lot : Lot 16 -Mobilier cuisine. Le descriptif des travaux, au titre du présent lot est détaillé dans le
CCTP propre à ce lot. Le délai d'exécution est de 2 mois (jours ouvrés) maximum. Le candidat est admis à proposer des délais d'exécution plus avantageux à l'article 5 de l'acte d'engagement pour tous les lots.
Code CPV principal : 39141100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Gard - Alès
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :Une Visite sur site est obligatoire pour le lot N°1.
Contact pour prise de rendez-vous : frederic.malzac@ville-ales.fr / 04.66.25.45.77
Autres informations complémentaires : Instance/organe chargé(e) des procédures de recours/médiation : Tribunal administratif de Nîmes. Les voies de recours sont précisées dans le règlement de la consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement via le profil acheteur. Les plis devront être transmis sur la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com. Les candidats doivent impérativement transmettre leurs documents au format de fichiers PDF (les autres formats de fichiers ne sont pas autorisés). La signature de l'offre est facultative lors du dépôt pour cette consultation. En cas de sélection au titre de l'offre économiquement la plus avantageuse, l'acte d'engagement devra être signé au plus tard avant l'attribution. Les modalités de remise des plis électroniques sur la plate-forme sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis : 02/10/2026
Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Ville d'Alès
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20006691800018
Ville : Alès
Code Postal : 30115
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_i2o27oXUgsIdentifiant interne de la consultation : MM-RESTAURANTSCOLAIRE-2026
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : M.Mendez Mickaël Direction Commande Publique-Ingénierie du Bâtiment Service Marchés publics
Adresse mail du contact : Mickael.mendez@ville-ales.fr
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir descriptif dans le règlement de la consultation (RC)
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir descriptif dans le règlement de la consultation (RC)
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir descriptif dans le règlement de la consultation (RC)
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 26 octobre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Oui
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Restaurant scolaire - Montée de Silhol
Code CPV principal
Descripteur principal : 45000000
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : La présente consultation est relative à la construction d'un restaurant scolaire - montée de silhol le délai global d'exécution est fixé provisoirement à 11 mois incluant le mois de préparation de chantier. L'exécution des travaux débute pour chaque lot à compter de la date fixée par ordre de service. Le candidat est admis à proposer des délais d'exécution plus avantageux. Insertion sociale prévue pour les lots : 1, 2, 3, 7, 8, 12, 13 et 14. Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché est appliquée. Avance prévue (pour les lots 1, 2, 3, 7, 8, 12, 14 et 16 ) dans les conditions définies dans le CCAP (L'option applicable au titre du CCAG Travaux est l'option B). Financement du marché : Alès Agglomération Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s). Variation des prix : Les prix du marché sont fermes et actualisables.
Lieu principal d'exécution du marché : Gard - Alès
Durée du marché (en mois) : 11
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : LotsDescription du lot : Lot 1 - VRD. Le descriptif des travaux, au titre du présent lot est détaillé dans le
CCTP propre à ce lot. Une visite est obligatoire. Dans le cadre de ce lot 35 heures d'insertion sociales sont prévues. Le délai d'exécution est de 2 mois (jours ouvrés) maximum. Le candidat est admis à proposer des délais d'exécution plus avantageux à l'article 5 de l'acte d'engagement pour tous les lots.
Code CPV principal : 45100000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Gard - Alès
Description du lot : Lot 2 - Maçonnerie. Le descriptif des travaux, au titre du présent lot est détaillé dans le
CCTP propre à ce lot. Dans le cadre de ce lot 250 heures d'insertion sociales sont prévues.Le délai d'exécution est de 6 mois (jours ouvrés) maximum. Le candidat est admis à proposer des délais d'exécution plus avantageux à l'article 5 de l'acte d'engagement pour tous les lots.
Code CPV principal : 45000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Gard - Alès
Description du lot : Lot 3 - Étanchéité. Le descriptif des travaux, au titre du présent lot est détaillé dans le
CCTP propre à ce lot. Dans le cadre de ce lot 35 heures d'insertion sociales sont prévues.Le délai d'exécution est de 2 mois (jours ouvrés) maximum. Le candidat est admis à proposer des délais d'exécution plus avantageux à l'article 5 de l'acte d'engagement pour tous les lots.
Code CPV principal : 45261420
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Gard - Alès
Description du lot : Lot 4 - Cloison / doublage. Le descriptif des travaux, au titre du présent lot est détaillé dans le
CCTP propre à ce lot. Le délai d'exécution est de 3 mois (jours ouvrés) maximum. Le candidat est admis à proposer des délais d'exécution plus avantageux à l'article 5 de l'acte d'engagement pour tous les lots.
Code CPV principal : 45421141
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Gard - Alès
Description du lot : Lot 5 - Carrelages / faïences. Le descriptif des travaux, au titre du présent lot est détaillé dans le
CCTP propre à ce lot. Le délai d'exécution est de 2 mois (jours ouvrés) maximum. Le candidat est admis à proposer des délais d'exécution plus avantageux à l'article 5 de l'acte d'engagement pour tous les lots.
Code CPV principal : 45431000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Gard - Alès
Description du lot : Lot 6 - Faux plafonds. Le descriptif des travaux, au titre du présent lot est détaillé dans le
CCTP propre à ce lot. Le délai d'exécution est de 2 mois (jours ouvrés) maximum. Le candidat est admis à proposer des délais d'exécution plus avantageux à l'article 5 de l'acte d'engagement pour tous les lots.
Code CPV principal : 45421146
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Gard - Alès
Description du lot : Lot 7 - Menuiserie aluminium. Le descriptif des travaux, au titre du présent lot est détaillé dans le
CCTP propre à ce lot. Dans le cadre de ce lot 50 heures d'insertion sociales sont prévues. Le délai d'exécution est de 2 mois (jours ouvrés) maximum. Le candidat est admis à proposer des délais d'exécution plus avantageux à l'article 5 de l'acte d'engagement pour tous les lots.
Code CPV principal : 44220000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Gard - Alès
Description du lot : Lot 8 - Menuiserie bois. Le descriptif des travaux, au titre du présent lot est détaillé dans le
CCTP propre à ce lot. Dans le cadre de ce lot 50 heures d'insertion sociales sont prévues. Le délai d'exécution est de 3 mois (jours ouvrés) maximum. Le candidat est admis à proposer des délais d'exécution plus avantageux à l'article 5 de l'acte d'engagement pour tous les lots.
Code CPV principal : 44220000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Gard - Alès
Description du lot : Lot 9 - Serrurerie. Le descriptif des travaux, au titre du présent lot est détaillé dans le
CCTP propre à ce lot. Le délai d'exécution est de 1 mois (jours ouvrés) maximum. Le candidat est admis à proposer des délais d'exécution plus avantageux à l'article 5 de l'acte d'engagement pour tous les lots.
Code CPV principal : 44316500
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Gard - Alès
Description du lot : Lot 10 - Peinture. Le descriptif des travaux, au titre du présent lot est détaillé dans le
CCTP propre à ce lot. Le délai d'exécution est de 1 mois (jours ouvrés) maximum. Le candidat est admis à proposer des délais d'exécution plus avantageux à l'article 5 de l'acte d'engagement pour tous les lots.
Code CPV principal : 45442100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Gard - Alès
Description du lot : Lot 11 - Sol souple. Le descriptif des travaux, au titre du présent lot est détaillé dans le
CCTP propre à ce lot. Le délai d'exécution est de 1 mois (jours ouvrés) maximum. Le candidat est admis à proposer des délais d'exécution plus avantageux à l'article 5 de l'acte d'engagement pour tous les lots.
Code CPV principal : 45432100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Gard - Alès
Description du lot : Lot 12 - Électricité. Le descriptif des travaux, au titre du présent lot est détaillé dans le
CCTP propre à ce lot. Dans le cadre de ce lot 35 heures d'insertion sociales sont prévues. Le délai d'exécution est de 6 mois (jours ouvrés) maximum. Le candidat est admis à proposer des délais d'exécution plus avantageux à l'article 5 de l'acte d'engagement pour tous les lots.
Code CPV principal : 45311200
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Gard - Alès
Description du lot : Lot 13 - Plomberie / sanitaires. Le descriptif des travaux, au titre du présent lot est détaillé dans le
CCTP propre à ce lot. Dans le cadre de ce lot 35 heures d'insertion sociales sont prévues. Le délai d'exécution est de 6 mois (jours ouvrés) maximum. Le candidat est admis à proposer des délais d'exécution plus avantageux à l'article 5 de l'acte d'engagement pour tous les lots.
Code CPV principal : 45330000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Gard - Alès
Description du lot : Lot 14 - Chauffage / climatisation / ventilation. Le descriptif des travaux, au titre du présent lot est détaillé dans le CCTP propre à ce lot. Dans le cadre de ce lot 105 heures d'insertion sociales sont prévues. Le délai d'exécution est de 5 mois (jours ouvrés) maximum. Le candidat est admis à proposer des délais d'exécution plus avantageux à l'article 5 de l'acte d'engagement pour tous les lots.
Code CPV principal : 42160000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Gard - Alès
Description du lot : Lot 15 - Mobilier restauration. Le descriptif des travaux, au titre du présent lot est détaillé dans le
CCTP propre à ce lot. Le délai d'exécution est de 1 mois (jours ouvrés) maximum. Le candidat est admis à proposer des délais d'exécution plus avantageux à l'article 5 de l'acte d'engagement pour tous les lots.
Code CPV principal : 39160000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Gard - Alès
Description du lot : Lot 16 -Mobilier cuisine. Le descriptif des travaux, au titre du présent lot est détaillé dans le
CCTP propre à ce lot. Le délai d'exécution est de 2 mois (jours ouvrés) maximum. Le candidat est admis à proposer des délais d'exécution plus avantageux à l'article 5 de l'acte d'engagement pour tous les lots.
Code CPV principal : 39141100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Gard - Alès
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :Une Visite sur site est obligatoire pour le lot N°1.
Contact pour prise de rendez-vous : frederic.malzac@ville-ales.fr / 04.66.25.45.77
Autres informations complémentaires : Instance/organe chargé(e) des procédures de recours/médiation : Tribunal administratif de Nîmes. Les voies de recours sont précisées dans le règlement de la consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement via le profil acheteur. Les plis devront être transmis sur la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com. Les candidats doivent impérativement transmettre leurs documents au format de fichiers PDF (les autres formats de fichiers ne sont pas autorisés). La signature de l'offre est facultative lors du dépôt pour cette consultation. En cas de sélection au titre de l'offre économiquement la plus avantageuse, l'acte d'engagement devra être signé au plus tard avant l'attribution. Les modalités de remise des plis électroniques sur la plate-forme sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis : 02/10/2026