Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE BRETHMAS
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21300259500014
Ville : Saint hilaire de brethmas
Code Postal : 30560
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ztrqn9WyBbIdentifiant interne de la consultation : MAPA 2025-02
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : ROUX OPHELIE
Adresse mail du contact : marchepublic@shb30.com
Numéro de téléphone du contact : 0466613359
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas
d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 Ã
L. 5212-11 du Code du travail
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les
prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques
professionnels
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du
personnel d'encadrement pour chacune des trois derni�res années
Liste des travaux exécutés au cours des cinq derni�res années, appuyée d'attestations
de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils
ont été effectués selon les r�gles de l'art et menés à bonne fin)
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des
cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de
conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés
au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contr�le de la qualité et
auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le
candidat dispose pour la réalisation du contrat
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur
économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son
entreprise
Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer
lors de l'exécution du contrat
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 19 décembre 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Oui
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Extension du cimetiÃ?re "Le village"
Code CPV principal
Descripteur principal : 45233228
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Extension du cimetiÃ?re "Le village"
Lieu principal d'exécution du marché : SAINT HILAIRE DE BRETHMAS
Durée du marché (en mois) : 5
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Lot 1: Génie civil- VRD
Code CPV principal : 45233228
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : SAINT HILAIRE DE BRETHMAS
Description du lot : Lot 2: Espaces verts
Code CPV principal : 45112714
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : SAINT HILAIRE DE BRETHMAS
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :La visite aura lieu le 8 Décembre 2025 à 14H à l'adresse suivante: Chemin du cimetiÃ?re 30560 Saint-Hilaire-de-Brethmas- Contact: M. Plantin 06 11 33 33 25
Date d'envoi du présent avis : 21/11/2025
Mots clés: Espaces verts Terrassement
Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE BRETHMAS
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21300259500014
Ville : Saint hilaire de brethmas
Code Postal : 30560
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ztrqn9WyBbIdentifiant interne de la consultation : MAPA 2025-02
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : ROUX OPHELIE
Adresse mail du contact : marchepublic@shb30.com
Numéro de téléphone du contact : 0466613359
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas
d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 Ã
L. 5212-11 du Code du travail
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les
prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques
professionnels
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du
personnel d'encadrement pour chacune des trois derni�res années
Liste des travaux exécutés au cours des cinq derni�res années, appuyée d'attestations
de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils
ont été effectués selon les r�gles de l'art et menés à bonne fin)
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des
cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de
conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés
au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contr�le de la qualité et
auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le
candidat dispose pour la réalisation du contrat
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur
économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son
entreprise
Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer
lors de l'exécution du contrat
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 19 décembre 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Oui
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Extension du cimetiÃ?re "Le village"
Code CPV principal
Descripteur principal : 45233228
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Extension du cimetiÃ?re "Le village"
Lieu principal d'exécution du marché : SAINT HILAIRE DE BRETHMAS
Durée du marché (en mois) : 5
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : LotsDescription du lot : Lot 1: Génie civil- VRD
Code CPV principal : 45233228
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : SAINT HILAIRE DE BRETHMAS
Description du lot : Lot 2: Espaces verts
Code CPV principal : 45112714
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : SAINT HILAIRE DE BRETHMAS
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :La visite aura lieu le 8 Décembre 2025 à 14H à l'adresse suivante: Chemin du cimetiÃ?re 30560 Saint-Hilaire-de-Brethmas- Contact: M. Plantin 06 11 33 33 25
Date d'envoi du présent avis : 21/11/2025
Mots clés: Espaces verts Terrassement