Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Ville d'Alès
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21300007800013
Ville : Alès
Code Postal : 30115
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jspIntégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : D FONTANILLE
Adresse mail du contact : Dominique.fontanille@alesagglo.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 0466564347
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion de plein droit relatifs aux articles L.2141-1 à L.2141-6 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapésRenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents (en cours de validité)
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 15 septembre 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Non
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Ville ales
Critères d'attribution : Pour le lot n°1
Critères Pondération
1-Le prix
Le calcul de la note au titre de ce critère est apprécié au regard du montant total du devis quantitatif estimatif valant bordereau de prix unitaires soit :
Montant total de l'offre du candidat la moins disante/le montant total de l'offre du candidat à noterX50 50.0 %
2-Valeur technique
La valeur technique appréciée au regard des échantillons qui sont listés en annexe et des fiches techniques des produits (confère annexe : liste des échantillons - sous critères) 50.0 %
Pour le lot n°21-Le prix
Le calcul de la note au titre de ce critère est apprécié au regard du montant total du devis quantitatif estimatif valant bordereau de prix unitaires soit :
Montant total de l'offre du candidat la moins disante/le montant total de l'offre du candidat à noterX60
60.0 %
2-Délai de livraison
Le calcul de la note au titre de ce critère est le suivant :
Délai le plus court /le délai du candidat à noterx40
40.0 %
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : ACQUISITION ET LIVRAISON DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES POUR LES SERVICES DE LA VILLE D'ALES
Code CPV principal
Descripteur principal : 30192000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Les besoins sont définis sur les pièces du marché.
Lieu principal d'exécution du marché : Perrimère ville ales
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Lot 1 fourniture de bureau
Code CPV principal : 30100000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 640000 euros
Lieu d'exécution du lot : Ville ales en cevennes
Description du lot : Lot 2 Fabrication et fourniture de tampons
Code CPV principal : 30192000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 8000 euros
Lieu d'exécution du lot : Ville ales en cevennes
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 11/08/2025
Mots clés: Articles de bureau et articles scolaires
Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Ville d'Alès
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21300007800013
Ville : Alès
Code Postal : 30115
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jspIntégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : D FONTANILLE
Adresse mail du contact : Dominique.fontanille@alesagglo.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 0466564347
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion de plein droit relatifs aux articles L.2141-1 à L.2141-6 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapésRenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents (en cours de validité)
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 15 septembre 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Non
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Ville ales
Critères d'attribution : Pour le lot n°1
Critères Pondération
1-Le prix
Le calcul de la note au titre de ce critère est apprécié au regard du montant total du devis quantitatif estimatif valant bordereau de prix unitaires soit :
Montant total de l'offre du candidat la moins disante/le montant total de l'offre du candidat à noterX50 50.0 %
2-Valeur technique
La valeur technique appréciée au regard des échantillons qui sont listés en annexe et des fiches techniques des produits (confère annexe : liste des échantillons - sous critères) 50.0 %
Pour le lot n°21-Le prix
Le calcul de la note au titre de ce critère est apprécié au regard du montant total du devis quantitatif estimatif valant bordereau de prix unitaires soit :
Montant total de l'offre du candidat la moins disante/le montant total de l'offre du candidat à noterX60
60.0 %
2-Délai de livraison
Le calcul de la note au titre de ce critère est le suivant :
Délai le plus court /le délai du candidat à noterx40
40.0 %
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : ACQUISITION ET LIVRAISON DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES POUR LES SERVICES DE LA VILLE D'ALES
Code CPV principal
Descripteur principal : 30192000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Les besoins sont définis sur les pièces du marché.
Lieu principal d'exécution du marché : Perrimère ville ales
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : LotsDescription du lot : Lot 1 fourniture de bureau
Code CPV principal : 30100000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 640000 euros
Lieu d'exécution du lot : Ville ales en cevennes
Description du lot : Lot 2 Fabrication et fourniture de tampons
Code CPV principal : 30192000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 8000 euros
Lieu d'exécution du lot : Ville ales en cevennes
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 11/08/2025
Mots clés: Articles de bureau et articles scolaires