Marchés d'assurances « Flotte véhicules » et « Embarcations » pour les besoins de la commune et du CCAS de Le Grau du Roi

La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d'assurance à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces organismes.Pour le détail des prestations relatives à chaque lot, se reporter au CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES relatif à chaque lot.

Client

COMMUNE DU GRAU DU ROI

Marché

Services

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

30/09/2026

Alloti

2 Lots

Clôture

03/11/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
acte d'engagement.pdf
531.98 KB
annexe lot n°1 - etat de sinistralité flotte.pdf
89.15 KB
annexe lot n°1 - liste de véhicules.xlsx
54.86 KB
annexe lot n°1 - éléments techniques véhicules.pdf
426.32 KB
ccp lot 1 flotte véhicules.pdf
567.63 KB
acte d'engagement.pdf
531.98 KB
annexe lot n°2 - etat de sinistralité emb.pdf
700.67 KB
annexe lot n°2 - liste des embarcations.xlsx
21.09 KB
annexe lot n°2 - éléments techniques embarcations.pdf
281.82 KB
ccp lot 2 embarcations.pdf
440.58 KB
aws-mpi-1881558-rc.pdf
548.49 KB
correspondance-mpi-1881558.pdf
3.15 KB
mpi1881558-aapc.pdf
85.24 KB
questions-r-ponses-v2-assurances.pdf
73.54 KB
quetions-r-ponses-05-10-2026.pdf
453.86 KB
feada4b6-c8b9-11f1-a22e-4b5b5b6a4875
74.21 KB

Lot : Flotte véhicules et risques annexes Description : contrat d'assurances de type « Flotte véhicules » pour garantir l'ensemble de son parc de véhicules lui appartenant, lui étant confié ou qu'il a loué, ainsi que certains risques associés Lieu d'exécution : 30240 Le Grau-du-Roi FRJ12 - Gard Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non

Lot : Embarcations Description : contrat d'assurance « Embarcations » pour garantir l'ensemble des bateaux lui appartenant, lui étant confié ou qu'il a loué Lieu d'exécution : 30240 Le Grau-du-Roi FRJ12 - Gard Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non

Détails de l'avis

17 jours

pour répondre à ce marché

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