Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée. Il en détermine la quantité.Le montant maximum pour chaque lot est fixé à l'acte d'engagement (tous les lots confondus, montant maximum de 135 000 € HT)L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique.La consultation est divisée en 8 lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre séparé confié à une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.Il n'y a pas de variante prévue, ni de PSE dans la consultation.
Client
COMMUNE DU GRAU DU ROI
Marché
Fournitures
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
27/11/2025 Moins de 5 jours
Alloti
8 Lots
Clôture
12/01/2026
Lien source
3338946a-cc5e-11f0-975b-acde48001122
acte d'engagement.pdf
bpu-dqe lot 1 mobilier administratif.xlsx
bpu-dqe lot 2 mobilier petite enfance et matériel de puériculture.xlsx
bpu-dqe lot 3 appareils éléctroménagers.xlsx
bpu-dqe lot 4 equipement et matériel d'expérimentation salle sensorielle.xlsx
bpu-dqe lot 5 matériels et équipements pédagogiques.xlsx
bpu-dqe lot 6 matériels de motricité.xlsx
bpu-dqe lot 7 equipement entretien.xlsx
bpu-dqe lot 8 equipement restauration.xlsx
ccap.pdf
cctp.pdf
aws-mpi-1746447-rc.pdf
mpi1746447-aapc.pdf
Lot: Mobilier administratif Description : Tables, chaises, tableaux, présentoir mural, etc. Lieu de livraison : Lieu de livraison : - Pôle petite enfance crèche et RPE - Ancien site de l'école maternelle TABARLY - 1 avenue de l'Hermione - 30240 LE GRAU-DU-ROI
Lot: Mobilier petite enfance et matériel de puériculture Description : Chaises en bois avec accoudoirs, transat repas/repos, meubles de rangement, poussettes, etc Lieu de livraison : Lieu de livraison : - Pôle petite enfance crèche et RPE - Ancien site de l'école maternelle TABARLY - 1 avenue de l'Hermione - 30240 LE GRAU-DU-ROI
Lot: Appareils électroménagers Description : Lave linge, sèche linge Lieu de livraison : Lieu de livraison : - Pôle petite enfance crèche et RPE - Ancien site de l'école maternelle TABARLY - 1 avenue de l'Hermione - 30240 LE GRAU-DU-ROI
Lot: Equipement et matériel d'expérimentation salle sensorielle Description : Panneau lumineux, mur à bulles, dalles sensorielles, etc. Lieu de livraison : Lieu de livraison : - Pôle petite enfance crèche et RPE - Ancien site de l'école maternelle TABARLY - 1 avenue de l'Hermione - 30240 LE GRAU-DU-ROI
Lot: Matériels et équipements pédagogiques Description : Barrière mobile, table d'activité, etc. Lieu de livraison : Lieu de livraison : - Pôle petite enfance crèche et RPE - Ancien site de l'école maternelle TABARLY - 1 avenue de l'Hermione - 30240 LE GRAU-DU-ROI
Lot: Matériels de motricité Description : Module de motricité, tunnel, etc. Lieu de livraison : Lieu de livraison : - Pôle petite enfance crèche et RPE - Ancien site de l'école maternelle TABARLY - 1 avenue de l'Hermione - 30240 LE GRAU-DU-ROI
Lot: Equipement entretien Description : Autolaveuse, machine à vapeur Lieu de livraison : Lieu de livraison : - Pôle petite enfance crèche et RPE - Ancien site de l'école maternelle TABARLY - 1 avenue de l'Hermione - 30240 LE GRAU-DU-ROI
Lot: Appareils de restauration Description : Conteneur isotherme Lieu de livraison : Lieu de livraison : - Pôle petite enfance crèche et RPE - Ancien site de l'école maternelle TABARLY - 1 avenue de l'Hermione - 30240 LE GRAU-DU-ROI
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