Location, installation et dépose de structures modulaires sur divers sites de la Commune
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée. Il en détermine la quantité.Le montant maximum est fixé à l'acte d'engagement.L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique.
Client
COMMUNE DU GRAU DU ROI
Marché
Fournitures
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
11/11/2025
Alloti
Non
Clôture
12/12/2025
Lien source
afnor spec x50-001 normes signalétique postes de secours.pdf
acte d'engagement.pdf
bpu + dqe.xlsx
ccp.pdf
bpu 1 - ps avec vigie et terrasse ( port camargue nord).pdf
bpu 1 - ps avec vigie et terrasse (pcn).pdf
bpu 1 - ps avec vigie et terrasse - détail de la vigie.pdf
bpu 1 - ps avec vigie et terrasse - façade.pdf
bpu 1 - ps avec vigie et terrasse.pdf
bpu 10 - local 1 pièce avec sanitaire.pdf
bpu 11 - local 1 pièce.pdf
bpu 2 - ps avec vigie sans terrasse - détail de la vigie.pdf
bpu 2 - ps avec vigie sans terrasse - façade.pdf
bpu 2 - ps avec vigie sans terrasse.pdf
bpu 3 - local 2 pièces.pdf
bpu 4 - local sans système élec ni chauffage.pdf
bpu 5 - conteneur 20 pieds.pdf
bpu 6 - sanitaires pmr.pdf
bpu 7 - sanitaires multiples.pdf
bpu 8 - pergola 1 module.pdf
bpu 8 - pergola 2 modules.pdf
bpu 8 - pergola 4 modules.pdf
bpu 8 - pergola 6 modules.pdf
bpu 9 - vigie.pdf
aws-mpi-1737906-rc.pdf
mpi1737906-aapc.pdf
fb8ac744-c137-11f0-ab17-acde48001122
Il reste 14 jours
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