5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Produits d’entretien et consommables associés
Description
:
Produits d’entretien et consommables associés
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39830000
Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39812100
Produits d'entretien des sols
Options
:
Description des options
:
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Territoire du Gard Rhodanien
Ville
:
BAGNOLS SUR CEZE
Code postal
:
30200
Subdivision pays (NUTS)
:
Gard
(
FRJ12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
27/02/2027
Date de fin de durée
:
31/01/2028
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
250,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
l’acheteur impose la forme solidaire au groupement
Montage financier
:
Budgets principal et annexes sur fond propre financement par le budget de chaque membre de la centrale d’achat qui décidera d’y recourir
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours
:
Voir règlement de Consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Agglomération du Gard Rhodanien (30)
Organisation qui traite les offres
:
Agglomération du Gard Rhodanien (30)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Matériels et équipements d’entretien
Description
:
Matériels et équipements d’entretien
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
42924730
Appareils de nettoyage à eau sous pression
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39713430
Aspirateurs
Options
:
Description des options
:
l’acheteur impose la forme solidaire au groupement
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Territoire du Gard Rhodanien
Ville
:
BAGNOLS SUR CEZE
Code postal
:
30200
Subdivision pays (NUTS)
:
Gard
(
FRJ12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
27/02/2027
Date de fin de durée
:
31/01/2028
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
200,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
800,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
l’acheteur impose la forme solidaire au groupement
Montage financier
:
Budgets principal et annexes sur fond propre financement par le budget de chaque membre de la centrale d’achat qui décidera d’y recourir
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours
:
Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Agglomération du Gard Rhodanien (30)
Organisation qui traite les offres
:
Agglomération du Gard Rhodanien (30)