Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Client
RÉGION OCCITANIE
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
07/09/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
20/10/2025 Marché clôturé
Lien source
2025-etu-0193-qr1.pdf
2025-etu-0193_ae.doc
2025-etu-0193_ccap.pdf
2025-etu-0193_cctp.pdf
2025-etu-0193_rc.pdf
2025-etu-0193_rgpd.docx
2025-etu-0193_accord_confidentialite.docx
2025-etu-0193_annexe2_ae_dc4.docx
2025-etu-0193_annexecctp_convention_transfert.pdf
2025-etu-0193_charte_fournisseurs.pdf
2025-etu-0193_clauses_simplifiees_cybersecurite.pdf
2025-etu-0193_lot1_cdpgf.xlsx
2025-etu-0193_lot2_cdpgf.xlsx
dc1.doc
formulaire_dc2.doc
habilitation du mandataire.docx
notice_explicative_dc2.pdf
notice-dc1-2019.pdf
2025-etu-0193_qr1.pdf
aws-mpi-1688566-rc-v3.pdf
correspondance-mpi-1688566.pdf
mpi1688566-aapc.pdf
fb2c38ca-abf5-11f0-bfe3-acde48001122
Lot: Missions de l'Organisme Notifié (ON) et de l'Organisme Désigné (OD) Description : Missions de l'Organisme Notifié (ON) et de l'Organisme Désigné (OD) Durée du marché : 30 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
Lot: Missions de l'organisme d'Evaluation et d'Analyse des Risques (OEAR) Description : Missions de l'organisme d'Evaluation et d'Analyse des Risques (OEAR) Durée du marché : 30 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
Si vous avez des difficultés pour visualiser ce pdf, cliquez ici
Ce marché est clôturé
Appels d'offres similaires
CLIENT:
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
REGION:
Île-de-France
CLÔTURE:
31/10/2025
CLIENT:
Communauté de Communes de Sauer-Pechelbronn
REGION:
Grand-Est
CLÔTURE:
06/11/2025
CLIENT:
SATT lutech
REGION:
Île-de-France
CLÔTURE:
27/10/2025