Réalisation des missions de contrôles du Service Public d'Assainissement Non Collectif de la commune d'Aigues-Vives (30)

Date prévisionnelle de début des prestations, le 1er janvier 2027.

Client

MAIRIE AIGUES-VIVES

Marché

Services

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

17/09/2026

Alloti

Non

Clôture

16/10/2026
Moins de 5 jours

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
74ab64d6-c8b6-11f1-9b0e-29e36ee2d765
15.82 KB
ae.docx
103.88 KB
annexe 1 - règlement du spanc.pdf
7.2 MB
annexe 2 - rapports de contrôles.pdf
1.26 MB
annexe 3 - liste des points à contrôler à minima.pdf
167.03 KB
annexe 4 - base de données et modèle tableau.pdf
780.44 KB
annexe 5 - fiche déclarative préalable à la conception.pdf
1.21 MB
bpu-dqe.xls
385.5 KB
ccap.pdf
471.1 KB
cctp.pdf
947.16 KB
rc.pdf
603.15 KB
mpi1876767-aapc.pdf
32.53 KB

Détails de l'avis

Appels d'offres similaires

GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES CONTRÔLES DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

Client :COMMUNAUTÉ DE COMMUNES VAL81
Région :-
Clôture :16/11/2026

Prestation de contrôle du service d'assainissement non collectif (SPANC)

Client :Communauté de communes Médullienne
Région :Nouvelle-Aquitaine
Clôture :29/10/2026

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions de contrôle des installations d'assainissement non collectif

Client :COMAVA - SIAEP Colmont Mayenne Varenne (53)
Région :-
Clôture :12/11/2026

PRESTATIONS DE SERVICES D’EXPLOITATION, D’ENTRETIEN ET DE SUIVI DES INSTALLATIONS DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

Client :Syndicat mixte des Vallées de la Veyre et de l'Auzon
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :28/10/2026

Réalisation de mission de contrôles des assainissements non collectifs

Client :Communauté de communes du Plateau Picard
Région :Hauts-de-France
Clôture :16/10/2026

PRESTATIONS DE SERVICES D¿EXPLOITATION, D¿ENTRETIEN ET DE SUIVI DES INSTALLATIONS DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT D¿ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET DU SERVICE PUBLIC D¿ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

Client :SMVVA
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :27/10/2026

Concession de service public d'assainissement collectif portant sur l'exploitation des stations de traitement des eaux usées de Dury et de Seraucourt -le-Grand

Client :CA DU SAINT-QUENTINOIS
Région :Hauts-de-France
Clôture :27/10/2026

Entretien des installations d'assainissement non collectif - Vidange des fosses et micro-stations

Client :COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION GRAND BELFORT
Région :Bourgogne-Franche-Comté
Clôture :30/10/2026

Relance de l'appel d'offre pour prestations de service portant sur l'entretien des ouvrages d'installation d'assainissement non collectif suite à procédure infructueuse

Client :COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ARBOIS POLIGNY SALINS COEUR DU JURA
Région :Bourgogne-Franche-Comté
Clôture :30/10/2026

Marché pour l'entretien (vidange) des ouvrages d'assainissement non collectif établis sur le territoire du SICED Bresse Nord

Client :SICED BRESSE NORD
Région :-
Clôture :30/10/2026