L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants maximums annuels sont :LOT 1 : 70 000,00 € HTLOT 2 : 30 000,00 € HTLOT 3 : 8 000,00 € HT
Client
VILLE RODEZ
Marché
Fournitures
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
02/10/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
05/11/2025
Lien source
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Lot: Fertilisants Description : Fertilisants Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 08/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Semences Description : Semences Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 08/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Peinture Description : Peinture Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 08/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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