Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Il s'agit d'un accord-cadre composite avec une partie "marchés à tranches" réglée par prix forfaitaires, et une partie accord-cadre à bons de commande réglée par prix unitaire.
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU GRAND NARBONNE
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
23/09/2025
Alloti
Non
Clôture
23/10/2025
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