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85121270 - Services prestés par les psychiatres ou les psychologues Direction de l'information légale et administrative juridique facturation handicap système d'acquisition dynamique Tribunal administratif de Montpellier environnemental médiation personnes âgées

Mise en œuvre d'une prestation de soutien psychologique : - Proches aidants des personnes âgées en individuel et collectif, - Personnes âgées isolées en individuel et collectif, - Agrément des accueillants familiaux - Accueillants familiaux

Mise en oeuvre d'une prestation de soutien psychologique : - Proches aidants des personnes âgées en individuel et collectif, - Personnes âgées isolées en individuel et collectif, - Agrément des accueillants familiaux - Accueillants familiaux

Client

DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11

Marché

Services

Région

Occitanie

Procédure

-

Publié le

06/10/2026

Alloti

12 Lots

Clôture

02/11/2026

Site de dématérialisation

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Lot : Lot 1 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique du Carcassonnais

Lot : Lot n° 2 : Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique du Lauragais

Lot : Lot 3 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique Moyenne et Haute-Vallée de l’Aude

Lot : Lot 4 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique Corbières-Minervois

Lot : Lot 5 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique du Littoral

Lot : Lot 6 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique du Carcassonnais

Lot : Lot 7 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique du Lauragais

Lot : Lot 8 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique Moyenne et Haute-Vallée de l’Aude

Lot : Lot 9 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique Corbières-Minervois

Lot : Lot 10 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique du Littoral

Lot : Lot 11 - Instruction des dossiers de demandes d’agrément et de renouvellement dans le cadre du dispositif d’accueil familial des personnes âgées ou handicapées

Lot : Lot 12 - Soutien psychologique individuel et collectif des accueillants et des personnes accueillies

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-96423 du 06/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 11
Annonce n° 26-96423
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Mise en œuvre d'une prestation de soutien psychologique : - Proches aidants des personnes âgées en individuel et collectif, - Personnes âgées isolées en individuel et collectif, - Agrément des accueillants familiaux - Accueillants familiaux
Description : Mise en oeuvre d'une prestation de soutien psychologique : - Proches aidants des personnes âgées en individuel et collectif, - Personnes âgées isolées en individuel et collectif, - Agrément des accueillants familiaux - Accueillants familiaux
Identifiant de la procédure : 8b0b348e-ef74-4593-b066-40eaf6ddadf5
Identifiant interne : 26S0074
Principales caractéristiques de la procédure : La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, multi-attributaires pour les lots 1 à 10 et mono-attributaires pour les lots 11 et 12. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s). L'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution de l'accord-cadre, en application de l'article R2111-10 du Code de la commande publique et de l'article 7 du CCAG et définis à l'article 3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
2.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Justificatifs candidature - Lettre de candidature (ou Imprimé DC1) ou équivalent - Déclaration du candidat (ou Imprimé DC2) ou équivalent - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat - Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Master 2 en psychologie ou équivalent. Contenu de l'offre - Acte d'Engagement - Bordereau des Prix - Détail Quantitatif Estimatif - Cadre mémoire technique - CV du psychologue intervenant, - Annexe RGDP, - Ordre de priorité préférentiel (lots 11 et 12). Date et heure limites de remise des offres : 03 novembre 2026 à 16h00. Durée de validité des offres : 180 jours.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 12
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 11
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique du Carcassonnais
Description : Lot 1 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique du Carcassonnais
Identifiant interne : 26S0074-01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 60 000 Euros HT / an.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n° 2 : Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique du Lauragais
Description : Lot n° 2 : Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique du Lauragais
Identifiant interne : 26S0074-02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 36 000 Euros HT / an.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique Moyenne et Haute-Vallée de l’Aude
Description : Lot 3 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique Moyenne et Haute-Vallée de l’Aude
Identifiant interne : 26S0074-03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 50 000 Euros HT / an.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique Corbières-Minervois
Description : Lot 4 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique Corbières-Minervois
Identifiant interne : 26S0074-04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 30 000 Euros HT / an.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique du Littoral
Description : Lot 5 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique du Littoral
Identifiant interne : 26S0074-05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 50 000 Euros HT / an.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique du Carcassonnais
Description : Lot 6 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique du Carcassonnais
Identifiant interne : 26S0074-06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 60 000 Euros HT / an.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique du Lauragais
Description : Lot 7 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique du Lauragais
Identifiant interne : 26S0074-07
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 30 000 Euros HT / an.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot 8 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique Moyenne et Haute-Vallée de l’Aude
Description : Lot 8 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique Moyenne et Haute-Vallée de l’Aude
Identifiant interne : 26S0074-08
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 40 000 Euros HT / an.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot 9 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique Corbières-Minervois
Description : Lot 9 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique Corbières-Minervois
Identifiant interne : 26S0074-09
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 28 000 Euros HT / an.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot 10 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique du Littoral
Description : Lot 10 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique du Littoral
Identifiant interne : 26S0074-10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 60 000 Euros HT / an.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lot 11 - Instruction des dossiers de demandes d’agrément et de renouvellement dans le cadre du dispositif d’accueil familial des personnes âgées ou handicapées
Description : Lot 11 - Instruction des dossiers de demandes d’agrément et de renouvellement dans le cadre du dispositif d’accueil familial des personnes âgées ou handicapées
Identifiant interne : 26S0074-11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 20 000 Euros HT / an.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Lot 12 - Soutien psychologique individuel et collectif des accueillants et des personnes accueillies
Description : Lot 12 - Soutien psychologique individuel et collectif des accueillants et des personnes accueillies
Identifiant interne : 26S0074-12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 20 000 Euros HT / an.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Numéro d’enregistrement : 22110001900019
Adresse postale : Allée Raymond Courrière
Ville : CARCASSONNE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@aude.fr
Téléphone : 0468116811
Adresse internet : https://marchespublics.aude.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.aude.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : C.C.I.R.A.L.
Numéro d’enregistrement : 17130000700019
Adresse postale : Place Félix Baret CS 80001
Ville : MARSEILLE Cedex 06
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Téléphone : 0491156374
Télécopieur : 0491156190
Adresse internet : http://www.paca.pref.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Numéro d’enregistrement : 17340005200010
Adresse postale : 6 rue Pitot
Ville : MONTPELLIER
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Adresse internet : http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c4e163c9-7c5b-49a0-8592-31cc9773b5cc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 06/10/2026 à 13:14
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/10/2026

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