MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE URBAINE ET SOCIALE POUR LA RHI KARITÉ RIVIÈRE DES GALETS 2025-2028

La présente consultation est passée sous la forme d'une procédure adaptée en application des dispositions de l'article R. 2123-1 1° du CCP.L'objet du marché ne permettant pas l'identification de prestations distinctes, la présente consultation n'est pas allotie.Le marché prend effet à compter du 23 juin 2025 ou de sa date de notification au titulaire, pour une durée de 3 ans.Les prestations débuteront à compter de la date de notification de l'ordre de service de démarrage des prestations.