La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Client
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA HAUTE ARIÈGE
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
Alloti
10 Lots
Clôture
Site de dématérialisation
Accéder au profil acheteurLot : Tous travaux hors balisage sur les sentiers de la « Vallée du Vicdessos »
CPV : 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
Lot : Balisage et pose de la signalétique sur les sentiers de la « Vallée du Vicdessos »
CPV : 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
Lot : Tous travaux sur les sentiers de « haute montagne du Vicdessos »
CPV : 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
Lot : Tous travaux hors balisage sur les sentiers de la « Basse Vallée d'Ax »
CPV : 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
Lot : Tous travaux hors balisage sur les sentiers de la « Hautes Vallées d'Ax »
CPV : 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
Lot : Balisage et pose de la signalétique sur les sentiers de la « Basse Vallée d'Ax » et de « Hautes Vallées d'Ax »
CPV : 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
Lot : Tous travaux sur les sentiers de la « Haute Montagne en Vallées d'Ax »
CPV : 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
Lot : Tous travaux sur les sentiers de la « Vallée du Donezan »
CPV : 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
Lot : Tous travaux sur les sentiers de la « Haute Montagne du Donezan »
CPV : 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
Lot : Fourniture de visuels de signalétique directionnelle
CPV : 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
52 jours
pour répondre à ce marché