Rénovation d'appartements

Client

Commune de la Bastide de Bousignac

Marché

Travaux

Région

Occitanie

Procédure

Appel d'offres

Publié le

15/02/2026

Alloti

9 Lots

Clôture

10/04/2026

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ



I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Commune de la Bastide de Bousignac
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21090039500018
Code Postal : 09500
Ville : la Bastide-de-Bousignac
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1145607
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : Simorre Alain
email : contact@mairie-bastidebousignac.fr
Tél : +33 620405008


Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Être légalement constituée conformément à la législation en vigueur Être inscrite au Registre du Commerce et du Crédit Mobilier (RCCM) Ne pas être en état de faillite, liquidation ou redressement judiciaire Ne pas être frappée d'interdiction de soumissionner aux marchés publics Le soumissionnaire doit fournir : Une copie du RCCM Une attestation de régularité fiscale en cours de validité Une attestation de régularité sociale (CNSS ou équivalent) Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il n'est pas en situation d'exclusion
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
D'un chiffre d'affaires annuel moyen au moins égal à [X]% du montant prévisionnel du marché sur les trois (03) dernières années Des bilans certifiés des trois dernières années D'une attestation bancaire de bonne tenue de compte D'une garantie de soumission, si exigée
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Avoir réalisé au moins [02] marchés similaires au cours des cinq dernières années Fournir les attestations de bonne exécution Disposer du personnel clé qualifié Disposer du matériel et équipements nécessaires
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 10 Avril 2026 à 08:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Oui

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Rénovation d'appartements
CPV - Objet principal : 45453000.
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Rénovation complète de deux appartements R+1 et R+2 + un local commercial en rez-de-chaussée
Lieu principal d'exécution du marché : PLACE DU 11 NOVEMBRE 09500 LA BASTIDE DE BOUSIGNAC
Durée du marché (en mois) : 10
Valeur estimée hors taxes du besoin : 171630 Euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Gros oeuvre, Amiante (désamiantage), Plomberie (travaux), Electricité (travaux), Peinture (travaux).

Section 5 : Lots

Description du lot :
Désamiantage

CPV - Objet principal : 45262660.
Lieu d'exécution du lot : Place du 11 novembre 09500 LA BASTIDE DE BOUSIGNAC

Description du lot :
Démolition et gros oeuvre

CPV - Objet principal : 45223220.
Lieu d'exécution du lot : Place du 11 novembre 09500 LA BASTIDE DE BOUSIGNAC

Description du lot :
Menuiseries extérieures

CPV - Objet principal : 45421000.
Lieu d'exécution du lot : Place du 11 novembre 09500 LA BASTIDE DE BOUSIGNAC

Description du lot :
Plâtrerie et menuiseries intérieures

CPV - Objet principal : 45410000.
Lieu d'exécution du lot : Place du 11 novembre 09500 LA BASTIDE DE BOUSIGNAC

Description du lot :
Electricité, ventilation et chauffage

CPV - Objet principal : 09310000.
Lieu d'exécution du lot : Place du 11 novembre 09500 LA BASTIDE DE BOUSIGNAC

Description du lot :
Plomberie sanitaires

CPV - Objet principal : 45330000.
Lieu d'exécution du lot : Place du 11 novembre 09500 LA BASTIDE DE BOUSIGNAC

Description du lot :
Peinture

CPV - Objet principal : 44810000.
Lieu d'exécution du lot : Place du 11 novembre 09500 LA BASTIDE DE BOUSIGNAC

Description du lot :
Sols et faiences

CPV - Objet principal : 45430000.
Lieu d'exécution du lot : Place du 11 novembre 09500 LA BASTIDE DE BOUSIGNAC

Description du lot :
Cuisine

CPV - Objet principal : 39141000.
Lieu d'exécution du lot : Place du 11 novembre 09500 LA BASTIDE DE BOUSIGNAC


Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Oui
Détails sur la visite :Prise de rendez vous par sms au 0672896175
Date d'envoi du présent avis : 16 Février 2026



Mots-clés

Il reste 40 jours
pour répondre à ce marché

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