L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Client
L'AGGLO FOIX-VARILHES
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
24/03/2026
Alloti
3 Lots
Clôture
27/04/2026
Lien source
6ff3666c-2a11-11f1-abe3-acde48001122
acted_engagement.docx
bpu dqe cdpgf.xlsx
cahierdesclausesadministrativesparticulieres.pdf
cctp transports pédagogiques v 190326.pdf
fiche de liaison agglo incivilités.pdf
fiche technique des 3 lots.pdf
aws-mpi-1798553-rc.pdf
mpi1798553-aapc.pdf
046fa3d0-2a73-11f1-8f0b-acde48001122
Lot: Transports ALAE du mercredi Description : Transports ALAE du mercredi Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 31/08/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Transports occasionnels Description : Transports occasionnels Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 31/08/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Transports piscine Description : Transports piscine Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 31/08/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Il reste 8 jours
pour répondre à ce marché
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