L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Client
L'AGGLO FOIX-VARILHES
Marché
Fournitures
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
14/12/2025 Moins de 5 jours
Alloti
6 Lots
Clôture
23/01/2026
Lien source
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acted_engagement.docx
annexe 1 points de livraison (002).pdf
cctp jeux et jouets vf.pdf
cahierdesclausesadministrativesparticulieres.pdf
aws-mpi-1754801-rc.pdf
mpi1754801-aapc.pdf
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