Entretien et maintenance des installations électromécaniques des systèmes d'assainissement de la CAPBP

Accord-cadre « composite » comprenant :Une partie sous la forme d'un marché ordinaire : entretien courant et maintenance préventive des installations électromécaniques des systèmes d'assainissement de la CAPBP ;Une partie sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant maxi de 350 000,00 € H.T. pour la période initiale.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 27 juillet 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de conduction est fixé à 3. La durée de chaque période de conduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans.