Consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance
La Communauté de Communes procède à une consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance répartis selon les lots suivants : 1) Dommages aux biens 2) Responsabilité civile 3) Protection juridique 4) Protection fonctionnelle des élus et des agents 5) Véhicules à moteur 6) Auto-collaborateurs
Client
Communauté de communes du BEARN DES GAVES
Marché
Services
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Procédure adaptée > 90 k EUR HT
Publié le
29/09/2025
Alloti
6 Lots
Clôture
27/10/2025
Lien source
conditions particulières.pdf
déclarations.pdf
relevé sinistralité autocollaborateurs.pdf
relevé sinistralité dommages et protection financière.pdf
relevé sinistralité protection fonctionnelle.pdf
relevé sinistralité protection juridique.pdf
relevé sinistralité responsabilité générale.pdf
relevé sinistralité vam.pdf
annexe i - bâtiments -équipements.pdf
annexe i.1 - détails équipements sportifs.pdf
annexe ii - matériels informatiques et électroniques.pdf
annexe iii - instruments de musique.pdf
annexe iv - matériels relevant des garanties casse accidentelle et - ou dommages électriques.pdf
annexe v - mobilier urbain.pdf
annexe vi - autres biens.pdf
annexe vii - véhicules à moteur.pdf
reglement-de-la-consultation.pdf
Lot: Dommages aux biens
Lot: Responsabilité civile
Lot: Protection juridique
Lot: Protection fonctionnelle des élus et des agents
Lot: Véhicules à moteur
Lot: Auto-collaborateurs
Si vous avez des difficultés pour visualiser ce pdf, cliquez ici
Il reste 13 jours
pour répondre à ce marché
Tous les marchés publics et leurs DCE à partir de 89€/mois
10552 appels d'offres, dont 1971 publiés depuis 7 jours
DCE garantis - alertes illimitées - Marchés < 90K inclus
Appels d'offres similaires
CLIENT:
Commune de Régusse (83)
REGION:
CLÔTURE:
07/11/2025
CLIENT:
MAIRIE DE VERT LE GRAND (91)
REGION:
Île-de-France
CLÔTURE:
06/11/2025
CLIENT:
DIJON MÉTROPOLE
REGION:
Bourgogne-Franche-Comté
CLÔTURE:
31/10/2025
CLIENT:
COMMUNE DE LOIR EN VALLÉE
REGION:
Pays de la Loire
CLÔTURE:
28/10/2025
CLIENT:
Commune de LARUNS
REGION:
Nouvelle-Aquitaine
CLÔTURE:
05/11/2025
CLIENT:
COMMUNE DE MARNAZ
REGION:
Auvergne-Rhône-Alpes
CLÔTURE:
07/11/2025
CLIENT:
COMMUNE DE HEGENHEIM
REGION:
Grand-Est
CLÔTURE:
07/11/2025
CLIENT:
COMMUNE DE ROYAT
REGION:
CLÔTURE:
23/10/2025
CLIENT:
Commune de Sommerau (67)
REGION:
Grand-Est
CLÔTURE:
24/10/2025
CLIENT:
Commune d Angoulême
REGION:
Bretagne
CLÔTURE:
24/10/2025