La présente consultation concerne la formation des agents territoriaux à la langue Basque (en groupement de commandes) et à l'Occitan Gascon (relance suite à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général de la précédente consultation). L'objectif de cet accord-cadre est de permettre l'organisation de prestations de formation en langue basque ou en langue occitane gasconne pour que les agents puissent utiliser ces langues dans le cadre de leurs missions.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'objectif de cet accord-cadre est de permettre l'organisation de prestations de formation en langue basque ou en langue occitane gasconne pour que les agents puissent utiliser ces langues dans le cadre de leurs missions.En complément de la section indiquant que le marché fait l'objet d'une procédure conjointe, il s'agit des lots 1 et 2 relatifs à la formation en langue basque, pour lequel un groupement de commandes a été constitué et dont la Communauté d'Agglomération Pays Basque a été désignée coordonnateur, dans les conditions décrites dans les pièces de la consultation.Les lots 3 et 4 concernent uniquement les agents de la Communauté d'Agglomération.
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION PAYS BASQUE
Marché
Services
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
25/12/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
09/02/2026
Lien source
ae_lot 1_ac_formation agents_ basque_occitan.docx
ae_lot 2_ac_formation agents_ basque_occitan.docx
ae_lot 3_ac_formation agents_ basque_occitan.docx
ae_lot 4_ac_formation agents_ basque_occitan.docx
annexergpd_ae_formation_agents_basque_occitan.docx
bpu_formation langue basque 2025.xlsx
ccap_ac_formation agents_ basque_occitan.docx
cctp_formation langue basque 23072025_v2_ez.docx
dc1.doc
dc4.docx
dqe_formation langue basque 2025 sur deux ans.xlsx
formulaire déclaration du candidat capb.doc
aws-mpi-1756745-rc.pdf
mpi1756745-aapc.pdf
afae6c04-e3e2-11f0-bf54-acde48001122
b34324f2-e3e4-11f0-bf4b-acde48001122
Lot: La formation en présentiel à la langue basque Description : La formation en présentiel à la langue basque Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 30/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Informations complémentaires : En complément de la section relative à la durée, la durée de 24 mois concerne la première période (année 1+2) à compter du 30 juin 2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, l'accord-cadre étant renouvelable deux fois un an. La durée maximale du contrat est de 4 ans.En complément de la section relative à l'estimation, celle-ci correspond au montant maximum de la période 1 (année 1 + 2) pour ce lot. Le détail des montants par lots et par période de reconduction sont indiquées dans les pièces de la consultation.
Lot: La formation à distance à la langue basque Description : La formation à distance à la langue basque Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 30/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Informations complémentaires : En complément de la section relative à la durée, la durée de 24 mois concerne la première période (année 1+2) à compter du 30 juin 2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, l'accord-cadre étant renouvelable deux fois un an. La durée maximale du contrat est de 4 ans.En complément de la section relative à l'estimation, celle-ci correspond au montant maximum de la période 1 (année 1 + 2) pour ce lot. Le détail des montants par lots et par période de reconduction sont indiquées dans les pièces de la consultation.
Lot: La formation en présentiel à l'occitan gascon Description : La formation en présentiel à l'occitan gascon Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 30/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Informations complémentaires : En complément de la section relative à la durée, la durée de 24 mois concerne la première période (année 1+2) à compter du 30 juin 2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, l'accord-cadre étant renouvelable deux fois un an. La durée maximale du contrat est de 4 ans.En complément de la section relative à l'estimation, celle-ci correspond au montant maximum de la période 1 (année 1 + 2) pour ce lot. Le détail des montants par lots et par période de reconduction sont indiquées dans les pièces de la consultation.
Lot: La formation à distance à l'occitan gascon Description : La formation à distance à l'occitan gascon Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 30/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Informations complémentaires : En complément de la section relative à la durée, la durée de 24 mois concerne la première période (année 1+2) à compter du 30 juin 2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, l'accord-cadre étant renouvelable deux fois un an. La durée maximale du contrat est de 4 ans.En complément de la section relative à l'estimation, celle-ci correspond au montant maximum de la période 1 (année 1 + 2) pour ce lot. Le détail des montants par lots et par période de reconduction sont indiquées dans les pièces de la consultation.
Il reste 25 jours
pour répondre à ce marché
Appels d'offres similaires
CLIENT:
Département des Pyrénées-Atlantiques
REGION:
Nouvelle-Aquitaine
CLÔTURE:
03/02/2026
CLIENT:
VILLE DE BORDEAUX
REGION:
Nouvelle-Aquitaine
CLÔTURE:
23/01/2026
CLIENT:
CNFPT - DÉLÉGATION ILE DE FRANCE
REGION:
Île-de-France
CLÔTURE:
12/01/2026
CLIENT:
LE MANS MÉTROPOLE
REGION:
Pays de la Loire
CLÔTURE:
26/02/2026
CLIENT:
Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire
REGION:
CLÔTURE:
07/04/2034