L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre a pour objet l'achat de prestations de formation pour les chambres de métiers et de l'artisanat du 64 (thématiques alimentaires).Ces actions de formation sont majoritairement destinées aux chefs d'entreprises de TPE-PME, à leurs conjoints, à leurs salariés, aux demandeurs d'emploi et porteurs de projet, ainsi qu'aux agents de la CMA.Les formations doivent être adaptées à ce type de structures, nécessitant une animation et des contenus très pratiques, accessibles à tout niveau de formation initiale.Le marché est scindé en 11 lots, dont les prestations seront à réaliser dans le département de Pyrénées Atlantiques (64).
Client
CHAMBRE DES MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA RÉGION NOUVELLE AQUITAINE
Marché
Services
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
26/10/2025
Alloti
11 Lots
Clôture
24/11/2025
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Lot: CMA 64 - Alimentaire : PETITS GATEAUX, ENTREMETS ET GATEAUX DE VOYAGE Description : CMA 64 - Alimentaire : PETITS GATEAUX, ENTREMETS ET GATEAUX DE VOYAGE Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 22/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Fonds Communautaires : Non
Lot: CMA 64 - Alimentaire : FABRICATIONS DE CONFITURES, GELEES ET MARMELADES Description : CMA 64 - Alimentaire : FABRICATIONS DE CONFITURES, GELEES ET MARMELADES Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 22/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Fonds Communautaires : Non
Lot: CMA 64 - Alimentaire : DEVELOPPER UNE GAMME DE CONFISERIE / CHOCOLATS Description : CMA 64 - Alimentaire : DEVELOPPER UNE GAMME DE CONFISERIE / CHOCOLATS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 22/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Fonds Communautaires : Non
Lot: CMA 64 - Alimentaire : SNACKING DU BOULANGER Description : CMA 64 - Alimentaire : SNACKING DU BOULANGER Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 22/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Fonds Communautaires : Non
Lot: CMA 64 - Alimentaire : SNACKING TRADITION / BURGERS Description : CMA 64 - Alimentaire : SNACKING TRADITION / BURGERS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 22/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Fonds Communautaires : Non
Lot: CMA 64 - Alimentaire : VIENNOISERIES Description : CMA 64 - Alimentaire : VIENNOISERIES Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 22/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Fonds Communautaires : Non
Lot: CMA 64 - Alimentaire : TRAVAIL SUR LEVAIN ET BLÉS ANCIENS Description : CMA 64 - Alimentaire : TRAVAIL SUR LEVAIN ET BLÉS ANCIENS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 22/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Fonds Communautaires : Non
Lot: CMA 64 - Alimentaire : FABRICATION DE GLACES ET SORBETS Description : CMA 64 - Alimentaire : FABRICATION DE GLACES ET SORBETS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 22/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Fonds Communautaires : Non
Lot: CMA64 - Alimentaire : CHARCUTERIE MODERNE Description : CMA64 - Alimentaire : CHARCUTERIE MODERNE Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 22/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Fonds Communautaires : Non
Lot: CMA64 - Alimentaire : CUISINE TENDANCE À EMPORTER Description : CMA64 - Alimentaire : CUISINE TENDANCE À EMPORTER Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 22/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Fonds Communautaires : Non
Lot: CMA 64 - Alimentaire : HYGIENE ET SECURITE ALIMENTAIRE Description : CMA 64 - Alimentaire : HYGIENE ET SECURITE ALIMENTAIRE Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 22/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Fonds Communautaires : Non
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