Marché de nettoyage des locaux et de la vitrerie de la Communauté de Communes Chalosse Tursan et du CIAS

Client

Communauté de communes Chalosse Tursan

Marché

Services

Région

Nouvelle-Aquitaine

Procédure

Appel d'offres

Publié le

11/11/2026

Alloti

3 Lots

Clôture

14/12/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
2026s04ct-dce.zip
41.6 MB
2026s04ct-rc.pdf
323.18 KB

Lot : Petite enfance / Enfance jeunesse

CPV : 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments

Lot : Etablissements France Service / Siège Communauté de Communes / Médiathèque St-Sever / Internat Rural / Ateliers / Centre de Ressources Territoriales (CRT) de Samadet

CPV : 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments

Lot : Vitrerie

CPV : 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-109211 du 10/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 40
Annonce n° 26-109211

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de communes CHALOSSE TURSAN
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de nettoyage des locaux et de la vitrerie de la Communauté de Communes Chalosse Tursan et du CIAS
Description : Marché de nettoyage des locaux et de la vitrerie de la Communauté de Communes Chalosse Tursan et du CIAS
Identifiant de la procédure : 4cda76d1-8f24-4d50-8b12-0f0897791944
Identifiant interne : 2026S04CT
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Petite enfance / Enfance jeunesse
Description : Entretien des locaux relatifs à la petite enfance et à l’enfance jeunesse (ALSH, crèches).
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de ce marché.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611673?orgAcronyme=c4r40
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611673?orgAcronyme=c4r40
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes CHALOSSE TURSAN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de communes CHALOSSE TURSAN
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes CHALOSSE TURSAN
Organisation qui traite les offres : Communauté de communes CHALOSSE TURSAN
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Etablissements France Service / Siège Communauté de Communes / Médiathèque St-Sever / Internat Rural / Ateliers / Centre de Ressources Territoriales (CRT) de Samadet
Description : Entretien des locaux relatifs aux établissements France Service, au siège de la Communauté de communes et du CIAS, à la médiathèque de Saint-Sever, à l’internat rural, aux ateliers (base vie) et au centre de ressources territoriales de Samadet.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de ce marché.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611673?orgAcronyme=c4r40
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611673?orgAcronyme=c4r40
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes CHALOSSE TURSAN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de communes CHALOSSE TURSAN
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes CHALOSSE TURSAN
Organisation qui traite les offres : Communauté de communes CHALOSSE TURSAN
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Vitrerie
Description : Entretien de la vitrerie des bâtiments de la Communauté de communes et du CIAS.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de ce marché.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611673?orgAcronyme=c4r40
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611673?orgAcronyme=c4r40
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes CHALOSSE TURSAN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de communes CHALOSSE TURSAN
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes CHALOSSE TURSAN
Organisation qui traite les offres : Communauté de communes CHALOSSE TURSAN
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté de communes CHALOSSE TURSAN
Numéro d’enregistrement : 26400437500079
Adresse postale : 1 RUE DU BELLOCQ
Ville : SAINT-SEVER
Code postal : 40500
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Point de contact : Communauté de Communes Chalosse Tursan
Adresse électronique : contact@chalossetursan.fr
Téléphone : +33 558764141
Adresse internet : https://www.chalossetursan.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : 17640002600017
Adresse postale : VILLA NOULIBOS 50 COURS LYAUTEY
Ville : PAU
Code postal : 64000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse internet : https://pau.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 79e0044e-39f1-4e25-9901-6c0a8d66c7e9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/11/2026 à 10:39
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/11/2026

27 jours

pour répondre à ce marché

Appels d'offres similaires

Nettoyage des locaux et de la vitrerie des sites de la communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge

Client :CC NORMANDIE CABOURG PAYS D'AUGE
Région :Normandie
Clôture :11/12/2026

Nettoyage des locaux communaux et vitrerie

Client :COMMUNE DU CROISIC
Région :Pays de la Loire
Clôture :23/11/2026

Nettoyage des locaux du multi-accueil « Les Harzalas » de la Communauté de communes Alsace Rhin Brisach...

Client :Communauté de communes Alsace Rhin-Brisach
Région :Grand-Est
Clôture :02/12/2026

GROUPEMENT DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE DE LOCAUX ET DE VITRERIE DE LA COMMUNE DE ROMAGNAT

Client :ROMAGNAT
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :23/11/2026

Marché de prestations de service de nettoyage des locaux et de la vitrerie de l'EMSE

Client :INSTITUT MINES-TELECOM
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :28/11/2026

Entretien et nettoyage des locaux de Mauges communauté

Client :Mauges Communauté
Région :Pays de la Loire
Clôture :30/11/2026

PRESTATION DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET DE LA VITRERIE POUR LE PÔLE MÉDICAL AGORA DE LA COMMUNE DE PAVILLY

Client :Mairie de Pavilly
Région :Normandie
Clôture :23/11/2026

Nettoyage des locaux et de la vitrerie sur l'ensemble du territoire du Grand Charolais

Client :CC Le Grand Charolais
Région :Bourgogne-Franche-Comté
Clôture :25/11/2026

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET VITRERIE AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES D'HYGIENE

Client :GRAND AVIGNON
Région :Provence-Alpes-Côte d'Azur
Clôture :20/11/2026

PRESTATION DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET DE VITRERIE DES BATIMENTS COMMUNAUX - ECOLE, MAIRIE, EGLISE ET OFFICE DE TOURISME

Client :Mairie de Cordon
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :30/11/2026