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Installation et location d'un préau en toile à l'école élémentaire Marcel Proust

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents en fonction des besoins.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par les prix du bordereau des prix.

Client

VILLE DE LIMOGES

Marché

Services

Région

Nouvelle-Aquitaine

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

05/05/2026

Alloti

Non

Clôture

02/06/2026

Lien source

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Mots-clés

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