La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réparties en 2 lotsChaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Client
VILLE DE LIMOGES
Marché
Fournitures
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
09/04/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
12/05/2026
Lien source
ae_lot 1 offre de base registre et boite vd.docx
ae_lot 1 variante registre et boite vd.docx
lot 1 bpu-offre de base-registres et boites à dons vd.doc
lot 1 bpu-variante-registres et boites à dons - vd.doc
lot 1 bs-offre de base- registre et boites à dons vd.doc
lot 1 bs-variante-registre et boites à dons - vd.doc
ae_lot 2 guide des démarches vd.docx
bpu - lot 2 - guides des démarches vd.doc
bs - lot 2 - guides des démarches vd.doc
mt - lot 2 - guides des démarches vd.docx
ccap fournitures funéraires vd.docx
cctp vd- achat de fournitures funéraires _.doc
aws-mpi-1805605-rc.docx
mpi1805605-aapc.pdf
d360e2f6-352e-11f1-8e40-acde48001122
656b40dc-3562-11f1-bd15-acde48001122
Lot: Registre de condoléances et boîtes à dons Description : Registre de condoléances et boîtes à dons Lieu de livraison : Ville de Limoges1 Square Jacques Chirac87031 Limoges Cedex 1
Lot: Guide des démarches après décès Description : Guide des démarches après décès (papier et numérique) Lieu de livraison : Ville de Limoges1 Square Jacques Chirac87031 Limoges Cedex 1
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