Aménagement d'un tiers lieu AFEV - 12 avenue du Président R.Couty

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire de travaux. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.