Fourniture d'équipements de protections individuelles

Lot: Protections tête, visage et yeux Description : Protections tête, visage et yeux Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le présent contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions par périodes successives d'un an.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont indiqués à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre sauf stipulations contraires aux marchés subséquents :pour les commandes de chacun des lots, le délai de livraison maximal imposé par le Pouvoir Adjudicateur ne pourra excéder 3 semaines. Ce délai court à compter de la date de réception du bon de commande chez le fournisseur (mail ou original).Le contrat pourra faire l'objet de 3 reconductions par périodes successives d'un an. Chacune de ces reconductions sera tacite. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser une reconduction. Pour chaque reconduction éventuelle, le titulaire de l'accord-cadre aura la possibilité de réviser ses prix dans les conditions fixées au présent contrat. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire le contrat. Dans ce cas, il notifiera au titulaire de l'accord-cadre sa décision de non reconduction dans les délais indiqués ci-dessus. Le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette décision. En cas d'atteinte du montant maximum avant la fin de la période en cours d'exécution, l'accord-cadre sera alors automatiquement reconduit sur la période suivante. Le Pouvoir Adjudicateur informera alors le titulaire de cette reconduction anticipée par un message électronique.

Lot: Travail en hauteur Description : Travail en hauteur Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le présent contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions par périodes successives d'un an.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont indiqués à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre sauf stipulations contraires aux marchés subséquents :pour les commandes de chacun des lots, le délai de livraison maximal imposé par le Pouvoir Adjudicateur ne pourra excéder 3 semaines. Ce délai court à compter de la date de réception du bon de commande chez le fournisseur (mail ou original).Le contrat pourra faire l'objet de 3 reconductions par périodes successives d'un an. Chacune de ces reconductions sera tacite. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser une reconduction. Pour chaque reconduction éventuelle, le titulaire de l'accord-cadre aura la possibilité de réviser ses prix dans les conditions fixées au présent contrat. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire le contrat. Dans ce cas, il notifiera au titulaire de l'accord-cadre sa décision de non reconduction dans les délais indiqués ci-dessus. Le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette décision. En cas d'atteinte du montant maximum avant la fin de la période en cours d'exécution, l'accord-cadre sera alors automatiquement reconduit sur la période suivante. Le Pouvoir Adjudicateur informera alors le titulaire de cette reconduction anticipée par un message électronique.

Lot: Protections auditives Description : Protections auditives Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le présent contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions par périodes successives d'un an.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont indiqués à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre sauf stipulations contraires aux marchés subséquents :pour les commandes de chacun des lots, le délai de livraison maximal imposé par le Pouvoir Adjudicateur ne pourra excéder 3 semaines. Ce délai court à compter de la date de réception du bon de commande chez le fournisseur (mail ou original).Le contrat pourra faire l'objet de 3 reconductions par périodes successives d'un an. Chacune de ces reconductions sera tacite. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser une reconduction. Pour chaque reconduction éventuelle, le titulaire de l'accord-cadre aura la possibilité de réviser ses prix dans les conditions fixées au présent contrat. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire le contrat. Dans ce cas, il notifiera au titulaire de l'accord-cadre sa décision de non reconduction dans les délais indiqués ci-dessus. Le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette décision. En cas d'atteinte du montant maximum avant la fin de la période en cours d'exécution, l'accord-cadre sera alors automatiquement reconduit sur la période suivante. Le Pouvoir Adjudicateur informera alors le titulaire de cette reconduction anticipée par un message électronique.

Lot: Protections du corps Description : Protections du corps Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le présent contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions par périodes successives d'un an.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont indiqués à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre sauf stipulations contraires aux marchés subséquents :pour les commandes de chacun des lots, le délai de livraison maximal imposé par le Pouvoir Adjudicateur ne pourra excéder 3 semaines. Ce délai court à compter de la date de réception du bon de commande chez le fournisseur (mail ou original).Le contrat pourra faire l'objet de 3 reconductions par périodes successives d'un an. Chacune de ces reconductions sera tacite. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser une reconduction. Pour chaque reconduction éventuelle, le titulaire de l'accord-cadre aura la possibilité de réviser ses prix dans les conditions fixées au présent contrat. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire le contrat. Dans ce cas, il notifiera au titulaire de l'accord-cadre sa décision de non reconduction dans les délais indiqués ci-dessus. Le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette décision. En cas d'atteinte du montant maximum avant la fin de la période en cours d'exécution, l'accord-cadre sera alors automatiquement reconduit sur la période suivante. Le Pouvoir Adjudicateur informera alors le titulaire de cette reconduction anticipée par un message électronique.

Lot: Protections respiratoires Description : Protections respiratoires Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le présent contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions par périodes successives d'un an.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont indiqués à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre sauf stipulations contraires aux marchés subséquents :pour les commandes de chacun des lots, le délai de livraison maximal imposé par le Pouvoir Adjudicateur ne pourra excéder 3 semaines. Ce délai court à compter de la date de réception du bon de commande chez le fournisseur (mail ou original).Le contrat pourra faire l'objet de 3 reconductions par périodes successives d'un an. Chacune de ces reconductions sera tacite. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser une reconduction. Pour chaque reconduction éventuelle, le titulaire de l'accord-cadre aura la possibilité de réviser ses prix dans les conditions fixées au présent contrat. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire le contrat. Dans ce cas, il notifiera au titulaire de l'accord-cadre sa décision de non reconduction dans les délais indiqués ci-dessus. Le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette décision. En cas d'atteinte du montant maximum avant la fin de la période en cours d'exécution, l'accord-cadre sera alors automatiquement reconduit sur la période suivante. Le Pouvoir Adjudicateur informera alors le titulaire de cette reconduction anticipée par un message électronique.

Lot: Protections des mains Description : Protections des mains Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le présent contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions par périodes successives d'un an.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont indiqués à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre sauf stipulations contraires aux marchés subséquents :pour les commandes de chacun des lots, le délai de livraison maximal imposé par le Pouvoir Adjudicateur ne pourra excéder 3 semaines. Ce délai court à compter de la date de réception du bon de commande chez le fournisseur (mail ou original).Le contrat pourra faire l'objet de 3 reconductions par périodes successives d'un an. Chacune de ces reconductions sera tacite. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser une reconduction. Pour chaque reconduction éventuelle, le titulaire de l'accord-cadre aura la possibilité de réviser ses prix dans les conditions fixées au présent contrat. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire le contrat. Dans ce cas, il notifiera au titulaire de l'accord-cadre sa décision de non reconduction dans les délais indiqués ci-dessus. Le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette décision. En cas d'atteinte du montant maximum avant la fin de la période en cours d'exécution, l'accord-cadre sera alors automatiquement reconduit sur la période suivante. Le Pouvoir Adjudicateur informera alors le titulaire de cette reconduction anticipée par un message électronique.

Lot: Usage court Description : Usage court Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le présent contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions par périodes successives d'un an.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont indiqués à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre sauf stipulations contraires aux marchés subséquents :pour les commandes de chacun des lots, le délai de livraison maximal imposé par le Pouvoir Adjudicateur ne pourra excéder 3 semaines. Ce délai court à compter de la date de réception du bon de commande chez le fournisseur (mail ou original).Le contrat pourra faire l'objet de 3 reconductions par périodes successives d'un an. Chacune de ces reconductions sera tacite. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser une reconduction. Pour chaque reconduction éventuelle, le titulaire de l'accord-cadre aura la possibilité de réviser ses prix dans les conditions fixées au présent contrat. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire le contrat. Dans ce cas, il notifiera au titulaire de l'accord-cadre sa décision de non reconduction dans les délais indiqués ci-dessus. Le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette décision. En cas d'atteinte du montant maximum avant la fin de la période en cours d'exécution, l'accord-cadre sera alors automatiquement reconduit sur la période suivante. Le Pouvoir Adjudicateur informera alors le titulaire de cette reconduction anticipée par un message électronique.