Fourniture, livraison, installations d'aires de jeux et de revêtements de sols sur les sites en charge de l'accueil de l'enfance et de la petite enfance sur le territoire de la Communauté De Communes ELAN Limousin avenir Nature

Aperçu de l'annonce

AVIS DE MARCHÉ

Département(s) de publication : 87
Fournitures

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- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature.
Correspondant : Service Marchés Publics Communauté de Communes Elan Limousin Avenir Nature, 13 rue Gay Lussac 87240 Ambazac FRANCE. tél. : 05-55-56-04-84 Courriel : marchespublics@elan87.fr
Adresse internet : http://elan87.centreofficielles.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://elan87.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_24135_1131050.html.

Objet du marché : Fourniture, livraison, installations d'aires de jeux et de revêtements de sols sur les sites en charge de l'accueil de l'enfance et de la petite enfance sur le territoire de la Communauté De Communes ELAN Limousin avenir Nature
Lieu d'exécution : 8 rue Meuquet 87240 Ambazac
Lieu de livraison : 8 rue Meuquet 87140 Chamboret

Caractéristiques principales :
Les variantes autorisées sont non obligatoires. La présentation de variantes n'est pas conditionnées à la présentation d'une offre de base. les offres de bases et les offres issues de variantes sont notées et classées indistinctement selon l'évaluation de l'offre économiquement la plus avantageuse. Les caractéristiques techniques minimales que doivent respecter les variantes sont définies aux articles 7 et alinéas suivants du Cahier des clauses particulières. Les variantes autorisées porte uniquement sur le lot 1 à l'exclusion de la tranche optionnelle pour laquelle les variantes sont interdites.

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Suivre la DPGF, les quantités sont renseignées à titre indicatif les entreprises pouvant les ajuster en fonction de la réalité de leur offre sur les postes autorisés. Seul le prix total de la DPGF revêt une valeur contractuelle avec et sans option concernant le lot 1 et le prix total concernant le lot 2.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire DC2, ci-après).
-Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
-Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
-Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
-Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 Décembre 2025 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2025 / 21


Date d'envoi du présent avis à la publication : 20 Novembre 2025.

Renseignements relatifs aux lots :