Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. 5 lots. Accord-cadre à bons de commande . L'accord-cadre est conclu pour une durée de 3 ans ferme à compter de sa date de notification. Le présent avis comporte : "nombre maximal de participants 1" merci de ne pas prendre en compte cet élément.
Client
Région Nouvelle-Aquitaine
Marché
Services
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Autre procédure
Publié le
09/04/2026
Alloti
5 Lots
Clôture
18/05/2026
Lien source
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ccap_vdef.pdf
cctp_vf_annexes.pdf
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dc2.doc
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rc_vdef.pdf
rc-vdef.pdf
Lot: AIDES D'ETAT - FONDAMENTAUX
Lot: AIDES D'ETAT - APPROFONDISSEMENT
Lot: CALCUL DE LA TAILLE D'UNE ENTREPRISE
Lot: RESPECT DES REGLES DE LA COMMANDE PUBLIQUE - APPROFONDISSEMENT
Lot: VERIFICATION DE L'ELIGIBILITE DES DEPENSES DE REMUNERATION
Il reste 21 jours
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Appels d'offres similaires
CLIENT:
CNFPT - DIRECTION DE L'ACHAT PUBLIC
REGION:
Nouvelle-Aquitaine
CLÔTURE:
27/04/2026