Mise en oeuvre, maintenance et prestations associées d'une solution DRIMBOX au profit du GHT Alliance de GirondeL'accord-cadre composite se décompose comme suit : - Pour partie à un marché ordinaire (1ere partie : part forfaitaire, 2eme partie : part forfaitaire) - Pour partie à un accord-cadre à bons de commande (1ere partie : part unitaire, 2eme partie : part unitaire et 3eme partie)

Question n°2 1-Le dispositif DRIMbox bénéficie d’un financement Ségur et ce dernier définit très précisément les règles relatives au paiement de l’acompte et au paiement du solde. Notre compréhension générale est que ce dispositif national impose ses règles à tous et que par conséquent ce qui est décrit notamment dans le CCAP au chapitre 9 ne peut s’appliquer en l’état. Pourriez-vous nous confirmer que notre compréhension est exacte, dans un contexte où le règlement de l’acompte et du solde, sera fait par l’ASP et non par les structures du GHT ? 2-Le financement du dispositif DRIMbox par l’état prend en charge celui-ci sur 3 ans et s’établit en deux parties : une prestation principale (qui couvre également la maintenance de la DRIMbox sur 3 ans) et une prestation secondaire de continuité de service. Dans ces conditions nous ne comprenons pas ce à quoi correspond, dans la feuille « Partie 2 » du fichier Excel DPGF – BPU, « l’abonnement à la solution DRIMBOX conforme aux spécifications de la vague Ségur V2, pour les années 1, 2 et 3 à compter de la date de notification du procès-verbal de lancement des prestations » d’autant que cet item est demandé en montant forfaitaire annuel 3-L’AF DRIMbox précise en page 7 que sont incluses dans la prestation prise en charge par l’Etat « Les prestations d’infrastructure et d’hébergement nécessaire au bon fonctionnement de la Solution logicielle (sauf dans le cas où le Client souhaite opérer cette prestation) pour la durée de la Prestation ». Dans ces conditions pourriez nous préciser ce qui est attendu, dans la feuille « Partie 2 » du fichier Excel « DPGF-BPU », face à l’item « Hébergement à la solution DRIMBOX conforme aux spécifications de la vague Ségur V2, pour les années 1, 2 et 3 à compter de la date de notification du procès-verbal de MOM établi au titre de la première partie – Part Forfaitaire » ? 4-Le fichier Excel DPGF-BPU ne permet pas d’ajouter des commentaires pour expliquer notre réponse et apporter d’éventuelles précisions ou exclusions dans la tarification proposée : comment souhaitez-vous que nous apportions les explications nécessaires quant à notre tarification ? 5-Pourriez-vous nous expliquer ce qui à quoi correspond « Prix unitaire d’examens DRIMbox supplémentaire au-delà de la volumétrie annuelle prévisionnelle par tranche de 0 à 10 000 examens » dans la feuille « Partie 2 » du fichier Excel DPGF – BPU ? 6-Le financement des up-grades RIS et DPI vague 2 ainsi que celui de la DRIMbox prend en charge les interfaces nécessaires entre DPI et DRIMbox et entre RIS et DRIMbox. Dans ces conditions, pourriez-vous nous préciser ce qui est attendu face aux lignes « Forfait Intégration comprenant 1 interface DPI » et « Forfait Intégration comprenant 1 interface Système d’Information de Radiologie (SIR) » dans la feuille « Partie 1 » du fichier Excel « DPGF-BPU » 7-Le règlement de consultation précise qu’il s’agit d’un accord cadre composite (§1.3). Nous comprenons : - que la partie « marché ordinaire » correspond au financement SONS du Ségur réparti en prestation principale et prestation secondaire de continuité de service et laisse donc, à chaque structure, selon la doctrine nationale, le libre choix du fournisseur de sa DRIMbox notamment lorsque l’intérêt du site est de commander la solution retenue par le GHT Alliance via le vecteur de son choix - et que la partie « accord-cadre à bons de commande » contraint elle les établissements du GHT à obligatoirement passer commande auprès du titulaire du marché. Est-ce que nous compréhension est exacte ? 8-Le paragraphe 10.3.3.4 du CCTP semble vouloir imposer non seulement un type d’infrastructure mais également un type et une marque d’équipement : s’agit-il d’une coquille ou sinon pourriez-vous préciser ce qui est attendu ?

Question n°1 1-Le dispositif DRIMbox bénéficie d’un financement Ségur et ce dernier définit très précisément les règles relatives au paiement de l’acompte et au paiement du solde. Notre compréhension générale est que ce dispositif national impose ses règles à tous et que par conséquent ce qui est décrit notamment dans le CCAP au chapitre 9 ne peut s’appliquer en l’état. Pourriez-vous nous confirmer que notre compréhension est exacte, dans un contexte où le règlement de l’acompte et du solde, sera fait par l’ASP et non par les structures du GHT ? 2-Le financement du dispositif DRIMbox par l’état prend en charge celui-ci sur 3 ans et s’établit en deux parties : une prestation principale (qui couvre également la maintenance de la DRIMbox sur 3 ans) et une prestation secondaire de continuité de service. Dans ces conditions nous ne comprenons pas ce à quoi correspond, dans la feuille « Partie 2 » du fichier Excel DPGF – BPU, « l’abonnement à la solution DRIMBOX conforme aux spécifications de la vague Ségur V2, pour les années 1, 2 et 3 à compter de la date de notification du procès-verbal de lancement des prestations » d’autant que cet item est demandé en montant forfaitaire annuel 3-L’AF DRIMbox précise en page 7 que sont incluses dans la prestation prise en charge par l’Etat « Les prestations d’infrastructure et d’hébergement nécessaire au bon fonctionnement de la Solution logicielle (sauf dans le cas où le Client souhaite opérer cette prestation) pour la durée de la Prestation ». Dans ces conditions pourriez nous préciser ce qui est attendu, dans la feuille « Partie 2 » du fichier Excel « DPGF-BPU », face à l’item « Hébergement à la solution DRIMBOX conforme aux spécifications de la vague Ségur V2, pour les années 1, 2 et 3 à compter de la date de notification du procès-verbal de MOM établi au titre de la première partie – Part Forfaitaire » ? 4-Le fichier Excel DPGF-BPU ne permet pas d’ajouter des commentaires pour expliquer notre réponse et apporter d’éventuelles précisions ou exclusions dans la tarification proposée : comment souhaitez-vous que nous apportions les explications nécessaires quant à notre tarification ? 5-Pourriez-vous nous expliquer ce qui à quoi correspond « Prix unitaire d’examens DRIMbox supplémentaire au-delà de la volumétrie annuelle prévisionnelle par tranche de 0 à 10 000 examens » dans la feuille « Partie 2 » du fichier Excel DPGF – BPU ? 6-Le financement des up-grades RIS et DPI vague 2 ainsi que celui de la DRIMbox prend en charge les interfaces nécessaires entre DPI et DRIMbox et entre RIS et DRIMbox. Dans ces conditions, pourriez-vous nous préciser ce qui est attendu face aux lignes « Forfait Intégration comprenant 1 interface DPI » et « Forfait Intégration comprenant 1 interface Système d’Information de Radiologie (SIR) » dans la feuille « Partie 1 » du fichier Excel « DPGF-BPU » 7-Le règlement de consultation précise qu’il s’agit d’un accord cadre composite (§1.3). Nous comprenons : - que la partie « marché ordinaire » correspond au financement SONS du Ségur réparti en prestation principale et prestation secondaire de continuité de service et laisse donc, à chaque structure, selon la doctrine nationale, le libre choix du fournisseur de sa DRIMbox notamment lorsque l’intérêt du site est de commander la solution retenue par le GHT Alliance via le vecteur de son choix - et que la partie « accord-cadre à bons de commande » contraint elle les établissements du GHT à obligatoirement passer commande auprès du titulaire du marché. Est-ce que nous compréhension est exacte ? 8-Le paragraphe 10.3.3.4 du CCTP semble vouloir imposer non seulement un type d’infrastructure mais également un type et une marque d’équipement : s’agit-il d’une coquille ou sinon pour

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