Fourniture de bacs roulants pour la collecte en porte à porte sur le territoire du SEMOCTOM

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.

Client

SEMOCTOM

Marché

Fournitures

Région

Nouvelle-Aquitaine

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

16/09/2026

Alloti

Non

Clôture

19/10/2026
Moins de 5 jours

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Message de l'acheteur
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08/10/26 à 13h51 : Modification du DCE : 2026-FCS-0005 : Fourniture de bacs roulants pour la collecte en porte à porte sur le territoire du SEMOCTOMModification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous-----------------------------------------------------------------------------Message personnalisé de l'acheteur-----------------------------------------------------------------------------La réponse à la question n°10 vient d'être ajoutée au DCE.----------------------------------------------------------------------------- AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset
Q
Question n°10 Vous indiquez dans votre CCTP que vous n’accepterez pas les livraisons de bacs si des pièces détachées se trouvent à l’intérieur. Pour limiter l’impact environnemental lié au transport des bacs et vous proposer un chargement le plus optimal possible (en tenant compte de votre empilage spécifique), pouvez-vous nous préciser si les roues des bacs peuvent être disposées à l’intérieur de chaque bac, évitant ainsi de limiter encore le nombre de bacs dans le camion et permettant un contrôle rapide lors de la réception vous assurant du bon nombre de roues associé au nombre de bacs ? Merci
R
08/10/26 à 13h49 : Message aux entreprises : Réponse Madame, Monsieur, Vous avez bien voulu retirer récemment le dossier de consultation pour la procédure engagée par le SEMOCTOM, en vue de la dévolution de l'opération précitée. Pour faire suite à des questions de candidats, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les réponses apportées. Je vous remercie de bien vouloir prendre en compte ces éléments dans le cadre de l’élaboration de votre offre. Cordialement, Merci de votre intérêt pour cette consultation. Fichier joint : Question_n°10.pdf
Q
Message de l'acheteur
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05/10/26 à 13h17 : Modification du DCE : 2026-FCS-0005 : Fourniture de bacs roulants pour la collecte en porte à porte sur le territoire du SEMOCTOMModification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous-----------------------------------------------------------------------------Message personnalisé de l'acheteur-----------------------------------------------------------------------------Les réponses aux questions n°05 à n°09 viennent d'être ajoutées aux DCE.Le CCTP a été modifié.----------------------------------------------------------------------------- AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset
Q
Question n°5 Bonjour, suite à votre réponse à la question 3, étant donné qu'il peut y avoir un montage ultérieur éventuel de serrure par le semoctom, faut-il prévoir la livraison de tous les bacs du BPU pré-percés serrures (sauf ligne 1.5,2.5 et 2.6 serrures montées) ou non? Merci. Les échantillons doivent-ils être livrés prépercés serrure? Merci Question n°6 Bonjour, L’article 1.4 du CCTP indique que le marché comprend notamment « la fourniture de conteneurs issus du réemploi ou de la réutilisation ». L’article 4 précise par ailleurs que les candidats sont invités à présenter les possibilités qu’ils sont en mesure de proposer en la matière, tandis que le point 10 du cadre de réponse technique porte sur les « moyens mis en place pour optimiser le réemploi et la réutilisation de bacs ». Toutefois, nous constatons qu’aucune ligne du BPU-DQE ne permet de chiffrer la fourniture de bacs issus du réemploi ou de la réutilisation, l’article 4 prévoyant par ailleurs que leur éventuelle acquisition peut intervenir sur présentation d’un devis spécifique. Pouvez-vous nous confirmer : - que la fourniture effective de bacs issus du réemploi ou de la réutilisation ne constitue pas une prestation à chiffrer dans le BPU-DQE et que ces équipements feront, le cas échéant, l’objet d’une proposition et d’un chiffrage spécifiques conformément à l’article 4 du CCTP - que le point 10 du cadre de réponse technique vise à apprécier les moyens et solutions proposés par le candidat pour favoriser ou optimiser le réemploi et la réutilisation des bacs, sans imposer au candidat de disposer, à la date de remise des offres, d’un stock ou d’une offre commerciale de bacs d’occasion - et qu’en conséquence, l’absence de bacs issus du réemploi ou de la réutilisation disponibles à la date de remise de l’offre ne sera pas, en elle-même, de nature à rendre l’offre irrégulière ou à dégrader sa notation, dès lors que le candidat répond au point 10 en présentant les moyens qu’il est en mesure de mettre en œuvre ? Merci Question n°7 À l'article 2 du CCTP, il est indiqué que le déchargement est entièrement à la charge du prestataire et qu'il devra être réalisé sur le lieu de stockage désigné. Pouvez-vous nous préciser l'étendue exacte de cette prestation ? Le déchargement attendu consiste-t-il uniquement à décharger les bacs du camion et à les mettre au sol à l'aide du hayon ? Ou bien est-il également demandé au prestataire d'assurer le déplacement, la manutention et le rangement des bacs à l'intérieur de votre zone de stockage ? Merci Question n°8 Bonjour, Page 7 du CCTP, il est indiqué que les cuves devront présenter une hauteur minimale de 860 mm sous collerette. Nous attirons votre attention sur le fait que cette exigence n'est pas cohérente avec les dimensions normalisées définies par la norme NF EN 840-1. Or, les bacs conformes à cette norme garantissent leur parfaite compatibilité avec les dispositifs de levage et de préhension des véhicules de collecte. La hauteur sous collerette ne constitue pas un critère de compatibilité ou de performance dès lors que le bac respecte les exigences de la norme NF EN 840-1. L'écart constaté n'a donc aucune incidence sur la fonctionnalité, la sécurité ou l'interopérabilité des contenants. Pouvez-vous dès lors supprimer cette exigence afin de permettre la fourniture de bacs conformes à la norme NF EN 840-1 et de garantir une mise en concurrence non restrictive ? Merci. Question n°9 Bonjour, Question : Format Cadre de réponse Bonjour, l’annexe technique ayant été transmise sous format Excel, et notre réponse étant principalement textuelle, pouvons-nous transmettre notre réponse sous format Word, tout en reprenant l’ensemble des demandes et exigences figurant dans le document d’origine svp ? Merci Cordialement
R
05/10/26 à 13h15 : Message aux entreprises : Réponse Madame, Monsieur, Vous avez bien voulu retirer récemment le dossier de consultation pour la procédure engagée par le SEMOCTOM, en vue de la dévolution de l'opération précitée. Pour faire suite à des questions de candidats, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les réponses apportées. Je vous remercie de bien vouloir prendre en compte ces éléments dans le cadre de l’élaboration de votre offre. Cordialement, Merci de votre intérêt pour cette consultation. Fichier joint : Question_n°05à09.pdf, CCTP.pdf
Q
Message de l'acheteur
R
29/09/26 à 16h51 : Modification du DCE : 2026-FCS-0005 : Fourniture de bacs roulants pour la collecte en porte à porte sur le territoire du SEMOCTOMModification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous-----------------------------------------------------------------------------Message personnalisé de l'acheteur-----------------------------------------------------------------------------Bonjour,Veuillez trouver ci-joint le nouveau DCE suite aux questions 2 à 4.Cordialement,Le service commande publique----------------------------------------------------------------------------- AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset
Q
Question n°2 Bonjour, A l’article 6.2 du CCAP vous indiquez une formule de révision de prix qui nous semble incomplète. En effet le poste transport et livraison représente une part significative du coût global de nos prestations. Ces activités sont directement impactées par les variations du prix du gasoil, dont les fluctuations ont été particulièrement fortes ces dernières années. Nous vous remercions de bien vouloir ajouter l’indice Gasoil à votre formule. Nous vous proposons l’indice suivant : 011812952 : Indice des prix à la consommation harmonisé - Base 2025 - Ensemble des ménages - France - Nomenclature Coicop : 07.2.2.1 - Gazole (ND). Voici une formule incluant cet indice : Cn = 0.0% + 100.0% [(0.5 010764159 (n) / 010764159 (o)) + (0.3 001565183 (n) / 001565183 (o)) + (0.1 011812952 (n) / 011812952 (o)) + (0.1 FSD1 (n) / FSD1 (o))] Cordialement Question n°3 Bonjour, page 6 du CCTP il est précisé qu'aucune pièce détachées (serrures..) ne devra être déposée dans un des bacs de la pile. Pouvez-vous confirmer si les serrures doivent être fournies non montées sur les bacs et livrées en carton à part pour installation ultérieure par le SEMOCTOM ? Ou si les bacs équipés de serrures doivent être livrés avec les serrures pré-montées? Ou si les bacs doivent être livrées avec les serrures complètement assemblées? Merci Question n°4 Il est fait mention page 6 du CCTP d'un empilage par 5 pour les bacs 120 litres à cuves réductrices. Pourriez-vous préciser si tous les bacs 120l doivent être équipés de cuves réductrices (OM, CS et DA) ou un seul flux et lequel? Merci
R
29/09/26 à 16h50 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Veuillez trouver ci-joint les réponses aux questions 2 à 4. Cordialement, Le service commande publique Fichier joint : Questions_n°02à04.pdf
Q
Message de l'acheteur
R
24/09/26 à 12h56 : Modification du DCE : 2026-FCS-0005 : Fourniture de bacs roulants pour la collecte en porte à porte sur le territoire du SEMOCTOMModification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous-----------------------------------------------------------------------------Message personnalisé de l'acheteur-----------------------------------------------------------------------------Madame, Monsieur,Veuillez trouver ci-joint la réponse à une question posée.Cordialement,Le service commande publique----------------------------------------------------------------------------- AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset
Q
Question n°1 Bonjour, le cadre de réponse ayant été fourni sous format Excel et notre réponse étant principalement textuelle, pouvons-nous transmettre notre réponse sous format Word, tout en reprenant l'ensemble des demandes et exigences figurant dans le document d’origine ? Merci
R
24/09/26 à 12h55 : Message aux entreprises : Réponse Madame, Monsieur, Veuillez trouver ci-joint la réponse à une question posée. Cordialement, Le service commande publique Fichier joint : Questions 01.pdf

Détails de l'avis

3 jours

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