L'accord-cadre concerne un grouepement de commandes entre plusieurs acheteurs et sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires par chaque membre du groupement.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Client
SEMOCTOM
Marché
Fournitures
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
14/06/2026
Alloti
4 Lots
Clôture
21/08/2026
Lien source
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aws-mpi-1835881-complement-1-v3.pdf
aws-mpi-1835881-complement-2-v5.pdf
aws-mpi-1835881-complement-3-v6.pdf
annexe renseignements groupements modifiée.pdf
attestation_sur_honneur_sanctions_russie_attribution.pdf
ccap.pdf
ae_01_1.docx
annexe marquage.pdf
cctp_lot_1_sacs plastiques compostables (1).pdf
cadre_de_réponse_lot01.xlsx
dqe_valant_bpu_lot01.xlsx
ae_lot_02.docx
cctp_lot_2_bacs (1).pdf
cadre_de_réponse_lot02.xlsx
dqe_valant_bpu_lot02.xlsx
ae_lot_03.docx
cctp_lot_3_sacs krafts (1).pdf
cadre_de_réponse_lot03.xlsx
dqe_valant_bpu_lot03.xlsx
ae_lot_04.docx
cctp_lot_4_bioseaux (1).pdf
cadre_de_réponse_lot04.xlsx
dqe_valant_bpu_lot04.xlsx
rc.pdf
réponses_questions_n°11_à_14.pdf
réponse_question_n°08.pdf
réponse_question_n°09.pdf
réponse_question_n°10.pdf
réponses_questions_n°01_à_03.pdf
réponses_questions_n°04_à_07.pdf
aws-mpi-1835881-rc.pdf
annexe-marquage.pdf
cctp-lot-1-sacs-plastiques-compostables-1-.pdf
cctp-lot-2-bacs-1-.pdf
correspondance-mpi-1835881.pdf
mpi1835881-aapc.pdf
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Lot: Sacs et housses en plastique compostables pour la collecte séparée des biodéchets Description : Sacs et housses en plastique compostables pour la collecte séparée des biodéchets Durée à compter du 01/10/26 et jusqu'au 02/10/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.En cas d'atteinte du montant maximum de la période initiale avant le terme, la reconduction pourra être anticipée. Ce principe sera appliqué pour les reconductions également.
Lot: Bacs à cuves réductrices pour la collecte séparée des biodéchets Description : Bacs à cuves réductrices pour la collecte séparée des biodéchets Durée à compter du 01/10/26 et jusqu'au 02/10/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.En cas d'atteinte du montant maximum de la période initiale avant le terme, la reconduction pourra être anticipée. Ce principe sera appliqué pour les reconductions également.
Lot: Sacs de type kraft compostables pour la collecte séparée des biodéchets Description : Sacs de type kraft compostables pour la collecte séparée des biodéchets Durée à compter du 01/10/26 et jusqu'au 02/10/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.En cas d'atteinte du montant maximum de la période initiale avant le terme, la reconduction pourra être anticipée. Ce principe sera appliqué pour les reconductions également.
Lot: Bio-seaux pour la pré-collecte Description : Bio-seaux pour la pré-collecte Durée à compter du 01/10/26 et jusqu'au 02/10/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.En cas d'atteinte du montant maximum de la période initiale avant le terme, la reconduction pourra être anticipée. Ce principe sera appliqué pour les reconductions également.
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