Fourniture de pièces d'entretien tout véhicule et toutes marques pour VL, PL et engins spéciaux du SEMOCTOM

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La liste des véhicules figure en annexe du CCP.