Prestation d'assurance construction pour les travaux de LESCURE au profit du Centre Hospitalier Charles PerrensAssurance Dommage-ouvrage & Constructeurs Non RéalisateurTout risque chantierResponsabilité Civile du Maître d'OuvrageContrat Collectif de Responsabilité Civile Décennale

Marché ordinaire de services d'assurances construction à prix provisoire dont le montant définitif sera connu à la fin de l'opération de la construction.Il est prévu une décomposition en 3 lots avec un attributaire par lot :- Lot 1 : RCMO LESCURE- Lot 2 : TRC LESCURE- Lot 3 : DO-CNR-CCRD LESCURELes candidats sont autorisés à présenter des variantes, dans le respect des dispositions des articles R. 2151-8 à R.2151-11 du code de la commande publique et dans les conditions définies dans le règlement de consultation

Client

CHU BORDEAUX

Marché

Services

Région

Nouvelle-Aquitaine

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

18/11/2026
Moins de 5 jours

Alloti

3 Lots

Clôture

21/12/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
1 - ch_perrens_rc_lescure.pdf
685.6 KB
10 - ch_perrens_lot_3_cctp_do_cnr_ccrd_lescure.pdf
1000.63 KB
2 - ch_perrens_ccap_commun_do_trc_rcmo_ccrd_lescure.pdf
707.07 KB
3 - ch_perrens_fiche_pres_opération_construction_lescure doo.pdf
1.48 MB
4 - dippoa_doc_info_prealable_pres_opér_assurance_03_2021 ---.docx
23.93 KB
5 - ch_perrens_lot_1_ae_rcmo_lescure.docx
181.33 KB
6 - ch_perrens_lot_1_cctp_rcmo_lescure.pdf
465.08 KB
7 - ch_perrens_lot_2_ae_trc_lescure.docx
185.18 KB
8 - ch_perrens_lot_2_cctp_trc_lescure.pdf
569.58 KB
9 - ch_perrens_lot_3_ae_do_cnr_ccrd_lescure.docx
188.3 KB
aws-mpi-1896869-rc.pdf
685.6 KB
mpi1896869-aapc.pdf
28.56 KB
a-55417.png
19.93 KB

Lot : Assurance Responsabilité Civile du Maître d'Ouvrage

CPV : 66510000 - Services d'assurance

Lot : Assurance Tout risque chantier

CPV : 66510000 - Services d'assurance

Lot : Assurance Dommage-ouvrage & Constructeurs Non Réalisateur - Contrat Collectif de Responsabilité Civile Décennale

CPV : 66510000 - Services d'assurance

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-112028 du 18/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 33
Annonce n° 26-112028

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU BORDEAUX
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestation d'assurance construction pour les travaux de LESCURE au profit du Centre Hospitalier Charles Perrens Assurance Dommage-ouvrage & Constructeurs Non Réalisateur Tout risque chantier Responsabilité Civile du Maître d'Ouvrage Contrat Collectif de Responsabilité Civile Décennale
Description : Marché ordinaire de services d'assurances construction à prix provisoire dont le montant définitif sera connu à la fin de l'opération de la construction. Il est prévu une décomposition en 3 lots avec un attributaire par lot : - Lot 1 : RCMO LESCURE - Lot 2 : TRC LESCURE - Lot 3 : DO-CNR-CCRD LESCURE Les candidats sont autorisés à présenter des variantes, dans le respect des dispositions des articles R. 2151-8 à R.2151-11 du code de la commande publique et dans les conditions définies dans le règlement de consultation
Identifiant de la procédure : 4493ffb0-25e8-4ed4-87b9-951159b18a8a
Identifiant interne : 2026FCS01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66518100 Services de courtage en assurances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66518200 Services d'agences d'assurances
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 258,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Assurance Responsabilité Civile du Maître d'Ouvrage
Description : Assurance Responsabilité Civile du Maître d'Ouvrage
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66518100 Services de courtage en assurances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66518200 Services d'agences d'assurances
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 121 rue de la Béchade
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 08/01/2027
Date de fin de durée : 08/01/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,641.86 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Formation du marché : Le marché prend effet à compter de la date de sa notification par voie électronique (*), jusqu'à la fin de la réception totale de l'ouvrage. Durée d'exécution : La durée d'exécution du marché commence au démarrage du chantier, y compris la phase de préparation / d'installation, jusqu'à la fin de la réception totale de l'ouvrage
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Critères Rse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Tarification de la prime
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1896869
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1896869
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/12/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se conférer au règlement de consultation et DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Assurance Tout risque chantier
Description : Assurance Tout risque chantier
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66513200 Services d'assurance tous risques chantier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66518100 Services de courtage en assurances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66518200 Services d'agences d'assurances
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 121 rue de la Béchade
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 08/01/2027
Date de fin de durée : 08/01/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 33,283.72 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Formation du marché : Le marché prend effet à compter de la date de sa notification par voie électronique (*), jusqu'à la fin de la réception totale de l'ouvrage. Durée d'exécution : La durée d'exécution du marché commence au démarrage du chantier, y compris la phase de préparation / d'installation, jusqu'à la fin de la réception totale de l'ouvrage
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Critères Rse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Tarification de la prime
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1896869
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1896869
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/12/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se conférer au règlement de consultation et DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Assurance Dommage-ouvrage & Constructeurs Non Réalisateur - Contrat Collectif de Responsabilité Civile Décennale
Description : Assurance Dommage-ouvrage & Constructeurs Non Réalisateur - Contrat Collectif de Responsabilité Civile Décennale
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66515200 Services d'assurance de biens
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66518100 Services de courtage en assurances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66518200 Services d'agences d'assurances
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 121 rue de la Béchade
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 08/01/2027
Date de fin de durée : 08/01/2037
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 208,023.24 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Formation du marché : Le présent marché prend effet à compter de la date de sa notification par voie électronique (*), jusqu'à la fin de la période de 10 ans, à compter de la date de réception totale de l'ouvrage ou, en cas de survenance de sinistres de nature décennale garantis, à la date de clôture du dernier sinistre de nature décennale, né dans la période décennale, mais clos postérieurement. Durée d'exécution : La durée d'exécution du marché commence au jour de la réception totale de l'ouvrage, jusqu'à la fin de la période de 10 ans, à compter de la date de réception totale de l'ouvrage ou, en cas de survenance de sinistres de nature décennale garantis, à la date de clôture du dernier sinistre de nature décennale, né dans la période décennale, mais clos postérieurement
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Critères Rse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Tarification de la prime
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1896869
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1896869
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/12/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se conférer au règlement de consultation et DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 673D6FE8-D921-E41D-50EC2E0CBD071B03
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CHU BORDEAUX
Numéro d’enregistrement : 55417
Adresse postale : 12 rue Dubernat
Ville : Talence
Code postal : 33400
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : DIRECTEUR LE
Adresse électronique : cecoma@chu-bordeaux.fr
Téléphone : 0556795679
Adresse internet : https://www.chu-bordeaux.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 673D700D-D2D6-D314-605BFDD86AA2A297
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CCIRA Bordeaux DREETS
Numéro d’enregistrement : 673D701F-F9D2-3DCE-7FF8E49FB4194B53
Adresse postale : Nouvelle-Aquitaine - Pôle C Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Ville : Bordeaux Cedex
Code postal : 33090
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone : 0554689956
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8a8f05df-8c46-4baa-a893-66cd0182e902 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/11/2026 à 23:14
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/11/2026

31 jours

pour répondre à ce marché