Travaux de réhabilitation de la résidence Berlincan à ST MEDARD EN JALLES (33160)

Client

Domofrance

Marché

Travaux

Région

Nouvelle-Aquitaine

Procédure

Appel d'offres

Publié le

16/11/2026
Moins de 5 jours

Alloti

13 Lots

Clôture

05/01/2027

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
2026-114aev2.docx
113.81 KB
2026-114ccapv2.pdf
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ber2-dpgf-lot-n01-gros-oeuvre.pdf
112.72 KB
ber2-dpgf-lot-n02-ravalement-exterieur-ite.pdf
135.38 KB
cctp-lot-n00-commun.pdf
756.51 KB
cctp-lot-n01-gros-oeuvre.pdf
918.95 KB
cctp-lot-n02-ravalement-exterieur-ite.pdf
1.15 MB
comment-repondre-par-voie-dematerialisee-sur-cette-plate-forme.pdf
1.05 MB
dce-note-acoustique.pdf
893.04 KB
dce-notice-architecte.pdf
3.76 MB
dce-plan-general-de-coordination.pdf
105.84 KB
dce-rapport-initial-de-controle-technique.pdf
230.55 KB
dpgf-lot-n01-gros-oeuvre.pdf
112.72 KB
dpgf-lot-n01-gros-oeuvre.xlsx
139.94 KB
how-to-submit-your-bid-on-the-platform.pdf
1.65 MB
plie-de-bordeaux-annexe-acte-d-engagement-.doc
48.5 KB
reglement-de-consultation.pdf
661.75 KB

Lot : Gros Oeuvre

Lot : Ravalement Extérieur - ITE

Lot : Menuiseries Extérieures

Lot : ETANCHEITE

Lot : SERRURERIE

Lot : MENUISERIE INTERIEURE

Lot : PLATRERIE

Lot : PLOMBERIE - CVC

Lot : ELECTRICITE

Lot : PEINTURE

Lot : SOLS SOUPLES - CARRELAGE - FAIENCE

Lot : VRD

Lot : ESPACES VERTS

Détails de l'avis


France: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Travaux de réhabilitation de la résidence Berlincan à ST MEDARD EN JALLES (33160)

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Domofrance
Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Travaux de réhabilitation de la résidence Berlincan à ST MEDARD EN JALLES (33160)
Description: Travaux de réhabilitation de la résidence Berlincan à ST MEDARD EN JALLES (33160)
Identifiant de la procédure: 6d4c594e-3e2a-4f97-a55c-a597bf0348e9
Identifiant interne: 2026-114
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 13
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Lot: LOT-0001

Titre: Gros Oeuvre
Description: Gros Oeuvre
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros ½uvre

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: SAINT MEDARD EN JALLES
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://domofrance.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/01/2027 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer aux CCAP/CCTP
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE

5.1 Lot: LOT-0002

Titre: Ravalement Extérieur - ITE
Description: Ravalement Extérieur - ITE
Identifiant interne: 2

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de façade

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: SAINT MEDARD EN JALLES
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://domofrance.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/01/2027 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer aux CCAP/CCTP
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE

5.1 Lot: LOT-0003

Titre: Menuiseries Extérieures
Description: Menuiseries Extérieures
Identifiant interne: 3

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: SAINT MEDARD EN JALLES
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://domofrance.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/01/2027 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer aux CCAP/CCTP
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE

5.1 Lot: LOT-0004

Titre: ETANCHEITE
Description: ETANCHEITE
Identifiant interne: 4

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: SAINT MEDARD EN JALLES
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://domofrance.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/01/2027 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer aux CCAP/CCTP
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE

5.1 Lot: LOT-0005

Titre: SERRURERIE
Description: SERRURERIE
Identifiant interne: 5

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: SAINT MEDARD EN JALLES
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://domofrance.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/01/2027 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer aux CCAP/CCTP
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE

5.1 Lot: LOT-0006

Titre: MENUISERIE INTERIEURE
Description: MENUISERIE INTERIEURE
Identifiant interne: 6

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: SAINT MEDARD EN JALLES
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://domofrance.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/01/2027 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer aux CCAP/CCTP
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE

5.1 Lot: LOT-0007

Titre: PLATRERIE
Description: PLATRERIE
Identifiant interne: 7

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: SAINT MEDARD EN JALLES
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://domofrance.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/01/2027 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer aux CCAP/CCTP
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE

5.1 Lot: LOT-0008

Titre: PLOMBERIE - CVC
Description: PLOMBERIE - CVC
Identifiant interne: 8

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: SAINT MEDARD EN JALLES
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://domofrance.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/01/2027 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer aux CCAP/CCTP
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE

5.1 Lot: LOT-0009

Titre: ELECTRICITE
Description: ELECTRICITE
Identifiant interne: 9

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: SAINT MEDARD EN JALLES
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://domofrance.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/01/2027 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer aux CCAP/CCTP
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE

5.1 Lot: LOT-0010

Titre: PEINTURE
Description: PEINTURE
Identifiant interne: 10

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: SAINT MEDARD EN JALLES
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://domofrance.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/01/2027 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer aux CCAP/CCTP
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE

5.1 Lot: LOT-0011

Titre: SOLS SOUPLES - CARRELAGE - FAIENCE
Description: SOLS SOUPLES - CARRELAGE - FAIENCE
Identifiant interne: 11

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Nomenclature complémentaire (cpv): 45431000 Carrelages

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: SAINT MEDARD EN JALLES
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://domofrance.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/01/2027 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer aux CCAP/CCTP
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE

5.1 Lot: LOT-0012

Titre: VRD
Description: VRD
Identifiant interne: 12

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: SAINT MEDARD EN JALLES
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://domofrance.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/01/2027 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer aux CCAP/CCTP
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE

5.1 Lot: LOT-0013

Titre: ESPACES VERTS
Description: ESPACES VERTS
Identifiant interne: 13

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: SAINT MEDARD EN JALLES
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://domofrance.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/01/2027 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer aux CCAP/CCTP
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Domofrance
Numéro d'enregistrement: 45820496300029
Adresse postale: 110 AVENUE DE LA JALLERE
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: marches@domofrance.fr
Téléphone: +33 556437575
Adresse internet: https://www.domofrance.fr/
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Numéro d'enregistrement: 17330111000529
Adresse postale: 30 rue des frères Bonie
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: tj-bordeaux@justice.fr
Téléphone: +33 0547339000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel: CCIRA
Numéro d'enregistrement: 13002927500083
Adresse postale: 2 rue Jules Ferry
Ville: Bordeaux Cedex
Code postal: 33090
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone: +33 0554689956
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: a743d185-3e34-4be7-baf8-b9aac1fc5d83 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 16/11/2026 16:20 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français



46 jours

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