Accord-cadre Travaux TCE au profit de l'USID de Saint Maixent
Accord-cadre Travaux TCE au profit de base de défense Saint-Maixent/Poitiers
Client
Service d'infrastructure de la défense Sud-Ouest
Marché
Travaux
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Procédure négociée
Publié le
29/10/2026
Alloti
3 Lots
Clôture
16/12/2026
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Lots
Lot : Accord-cadre Travaux TCE au profit de l'USID de Saint-Maixent
Lot : Accord-cadre Travaux TCE au profit de l'USID de Saint-Maixent
Lot : Accord-cadre Travaux TCE au profit de l'USID de Saint-Maixent
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-105240 du 29/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
79
Annonce n°
26-105240
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
SID Sud-Ouest
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Défense
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Accord-cadre Travaux TCE au profit de l'USID de Saint-Maixent
Description
:
Accord-cadre Travaux TCE au profit de l'USID de Saint-Maixent
Identifiant de la procédure
:
be8f7087-4b0c-4730-ad04-a36aec60b518
Identifiant interne
:
DAF_2026_000865
Type de procédure
:
Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45000000
Travaux de construction
2.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable
:
Sans objet
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
3
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
3
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Accord-cadre Travaux TCE au profit de l'USID de Saint-Maixent
Description
:
Travaux intérieur du bâtiment (cloisons, plâtrerie, revêtements murs et sols), menuiseries intérieures, CVC, électricité + haute tension, désamiantage
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45000000
Travaux de construction
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Deux-Sèvres
(
FRI33
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3095812?orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3095812?orgAcronyme=g7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
16/12/2026
à 16:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1.0E6
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SID Sud-Ouest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Accord-cadre Travaux TCE au profit de l'USID de Saint-Maixent
Description
:
Enveloppe extérieure, charpente, couverture, étanchéité, menuiseries extérieures, IPE, bardage, gros œuvre, structure, désamiantage
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45000000
Travaux de construction
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Deux-Sèvres
(
FRI33
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3095812?orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3095812?orgAcronyme=g7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
16/12/2026
à 16:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1.0E6
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SID Sud-Ouest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Accord-cadre Travaux TCE au profit de l'USID de Saint-Maixent
Description
:
VRD et purges de buttes de tir + chaussées aéronautiques, désamiantage
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45000000
Travaux de construction
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Deux-Sèvres
(
FRI33
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3095812?orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3095812?orgAcronyme=g7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
16/12/2026
à 16:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1.0E6
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SID Sud-Ouest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
SID Sud-Ouest
Numéro d’enregistrement
:
13000190200027
Ville
:
Bordeaux
Code postal
:
33000
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Oceane NICOLAY
Adresse électronique
:
oceane.nicolay@intradef.gouv.fr
Téléphone
:
0557851566
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement
:
17330005400025
Ville
:
Bordeaux
Code postal
:
33000
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
fb45f093-4cc0-48d6-a6f1-5b3e13539f1d
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
29/10/2026
à 11:01
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/10/2026
41 jours
pour répondre à ce marché