Animation d'analyse de la pratique des professionnels de la petite enfance (tutrices, agents du pool de remplacement, assistantes maternelles des crèches familiales agents auprès des enfants des crèches collectives)

Lot: Lot 1 Tutrices pédagogiques Description : Lot 1 Tutrices pédagogiques Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 3 :L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31/12/2026.Pour les lots 4 à 28 :L'accord-cadre est conclu à compter du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 31/12/2026.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.5.3 - ReconductionPour l'ensemble des lots : L'accord-cadre est reconduit au 1er janvier de chaque année tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Lot: Lot 2 Agents du pool de remplacement des crèches Description : Lot 2 Agents du pool de remplacement des crèches Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 3 :L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31/12/2026.Pour les lots 4 à 28 :L'accord-cadre est conclu à compter du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 31/12/2026.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.5.3 - ReconductionPour l'ensemble des lots : L'accord-cadre est reconduit au 1er janvier de chaque année tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Lot: Lot 3 Assistantes maternelles des crèches familiales Description : Lot 3 Assistantes maternelles des crèches familiales Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 3 :L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31/12/2026.Pour les lots 4 à 28 :L'accord-cadre est conclu à compter du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 31/12/2026.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.5.3 - ReconductionPour l'ensemble des lots : L'accord-cadre est reconduit au 1er janvier de chaque année tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Lot: Lot 4 Crèche Grand Parc 1 Description : Lot 4 Crèche Grand Parc 1 Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 3 :L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31/12/2026.Pour les lots 4 à 28 :L'accord-cadre est conclu à compter du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 31/12/2026.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.5.3 - ReconductionPour l'ensemble des lots : L'accord-cadre est reconduit au 1er janvier de chaque année tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Lot: Lot 5 Crèche Grand Parc 2 Description : Lot 5 Crèche Grand Parc 2 Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 3 :L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31/12/2026.Pour les lots 4 à 28 :L'accord-cadre est conclu à compter du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 31/12/2026.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.5.3 - ReconductionPour l'ensemble des lots : L'accord-cadre est reconduit au 1er janvier de chaque année tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Lot: Lot 6 Crèche Chartrons 1 Description : Lot 6 Crèche Chartrons 1 Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 3 :L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31/12/2026.Pour les lots 4 à 28 :L'accord-cadre est conclu à compter du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 31/12/2026.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.5.3 - ReconductionPour l'ensemble des lots : L'accord-cadre est reconduit au 1er janvier de chaque année tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Lot: Lot 7 Crèche Barreyre Description : Lot 7 Crèche Barreyre Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 3 :L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31/12/2026.Pour les lots 4 à 28 :L'accord-cadre est conclu à compter du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 31/12/2026.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.5.3 - ReconductionPour l'ensemble des lots : L'accord-cadre est reconduit au 1er janvier de chaque année tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Lot: Lot 8 Crèche Arc en Ciel Description : Lot 8 Crèche Arc en Ciel Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 3 :L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31/12/2026.Pour les lots 4 à 28 :L'accord-cadre est conclu à compter du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 31/12/2026.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.5.3 - ReconductionPour l'ensemble des lots : L'accord-cadre est reconduit au 1er janvier de chaque année tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Lot: Lot 9 Crèche Claveau Description : Lot 9 Crèche Claveau Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 3 :L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31/12/2026.Pour les lots 4 à 28 :L'accord-cadre est conclu à compter du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 31/12/2026.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.5.3 - ReconductionPour l'ensemble des lots : L'accord-cadre est reconduit au 1er janvier de chaque année tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Lot: Lot 10 Crèche Haussmann Description : Lot 10 Crèche Haussmann Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 3 :L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31/12/2026.Pour les lots 4 à 28 :L'accord-cadre est conclu à compter du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 31/12/2026.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.5.3 - ReconductionPour l'ensemble des lots : L'accord-cadre est reconduit au 1er janvier de chaque année tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Lot: Lot 11 Crèche Benauge 1 Description : Lot 11 Crèche Benauge 1 Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 3 :L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31/12/2026.Pour les lots 4 à 28 :L'accord-cadre est conclu à compter du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 31/12/2026.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.5.3 - ReconductionPour l'ensemble des lots : L'accord-cadre est reconduit au 1er janvier de chaque année tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Lot: Lot 12 Crèche Benauge 2 Description : Lot 12 Crèche Benauge 2 Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 3 :L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31/12/2026.Pour les lots 4 à 28 :L'accord-cadre est conclu à compter du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 31/12/2026.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.5.3 - ReconductionPour l'ensemble des lots : L'accord-cadre est reconduit au 1er janvier de chaque année tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Lot: Lot 13 Crèche Emmanuelle Ajon Description : Lot 13 Crèche Emmanuelle Ajon Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 3 :L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31/12/2026.Pour les lots 4 à 28 :L'accord-cadre est conclu à compter du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 31/12/2026.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.5.3 - ReconductionPour l'ensemble des lots : L'accord-cadre est reconduit au 1er janvier de chaque année tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Lot: lot 14 Crèche Tana Hoban 1 Description : lot 14 Crèche Tana Hoban 1 Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 3 :L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31/12/2026.Pour les lots 4 à 28 :L'accord-cadre est conclu à compter du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 31/12/2026.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.5.3 - ReconductionPour l'ensemble des lots : L'accord-cadre est reconduit au 1er janvier de chaque année tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Lot: Lot 15 Crèche Tana Hoban 2 Description : Lot 15 Crèche Tana Hoban 2 Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 3 :L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31/12/2026.Pour les lots 4 à 28 :L'accord-cadre est conclu à compter du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 31/12/2026.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.5.3 - ReconductionPour l'ensemble des lots : L'accord-cadre est reconduit au 1er janvier de chaque année tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Lot: Lot 16 Crèche Gaspard Philippe Description : Lot 16 Crèche Gaspard Philippe Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 3 :L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31/12/2026.Pour les lots 4 à 28 :L'accord-cadre est conclu à compter du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 31/12/2026.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.5.3 - ReconductionPour l'ensemble des lots : L'accord-cadre est reconduit au 1er janvier de chaque année tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Lot: Lot 17 Crèche Magendie Description : Lot 17 Crèche Magendie Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 3 :L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31/12/2026.Pour les lots 4 à 28 :L'accord-cadre est conclu à compter du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 31/12/2026.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.5.3 - ReconductionPour l'ensemble des lots : L'accord-cadre est reconduit au 1er janvier de chaque année tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Lot: Lot 18 Crèche Carle Vernet 1 Description : Lot 18 Crèche Carle Vernet 1 Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 3 :L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31/12/2026.Pour les lots 4 à 28 :L'accord-cadre est conclu à compter du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 31/12/2026.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.5.3 - ReconductionPour l'ensemble des lots : L'accord-cadre est reconduit au 1er janvier de chaque année tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Lot: Lot 19 Crèche Carle Vernet 2 Description : Lot 19 Crèche Carle Vernet 2 Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 3 :L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31/12/2026.Pour les lots 4 à 28 :L'accord-cadre est conclu à compter du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 31/12/2026.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.5.3 - ReconductionPour l'ensemble des lots : L'accord-cadre est reconduit au 1er janvier de chaque année tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Lot: Lot 20 Crèche Sainte Colombe 1 Description : Lot 20 Crèche Sainte Colombe 1 Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 3 :L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31/12/2026.Pour les lots 4 à 28 :L'accord-cadre est conclu à compter du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 31/12/2026.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.5.3 - ReconductionPour l'ensemble des lots : L'accord-cadre est reconduit au 1er janvier de chaque année tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Lot: Lot 21 Crèche Sainte Colombe 2 Description : Lot 21 Crèche Sainte Colombe 2 Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 3 :L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31/12/2026.Pour les lots 4 à 28 :L'accord-cadre est conclu à compter du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 31/12/2026.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.5.3 - ReconductionPour l'ensemble des lots : L'accord-cadre est reconduit au 1er janvier de chaque année tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Lot: Lot 22 Crèche Armand Faulat 1 Description : Lot 22 Crèche Armand Faulat 1 Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 3 :L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31/12/2026.Pour les lots 4 à 28 :L'accord-cadre est conclu à compter du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 31/12/2026.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.5.3 - ReconductionPour l'ensemble des lots : L'accord-cadre est reconduit au 1er janvier de chaque année tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Lot: Lot 23 Crèche Armand Faulat 2 Description : Lot 23 Crèche Armand Faulat 2 Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 3 :L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31/12/2026.Pour les lots 4 à 28 :L'accord-cadre est conclu à compter du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 31/12/2026.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.5.3 - ReconductionPour l'ensemble des lots : L'accord-cadre est reconduit au 1er janvier de chaque année tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Lot: Lot 24 Crèche Carreire Description : Lot 24 Crèche Carreire Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 3 :L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31/12/2026.Pour les lots 4 à 28 :L'accord-cadre est conclu à compter du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 31/12/2026.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.5.3 - ReconductionPour l'ensemble des lots : L'accord-cadre est reconduit au 1er janvier de chaque année tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Lot: Lot 25 Crèche Ornano Description : Lot 25 Crèche Ornano Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 3 :L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31/12/2026.Pour les lots 4 à 28 :L'accord-cadre est conclu à compter du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 31/12/2026.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.5.3 - ReconductionPour l'ensemble des lots : L'accord-cadre est reconduit au 1er janvier de chaque année tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Lot: Lot 26 Crèche Malbec Description : Lot 26 Crèche Malbec Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 3 :L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31/12/2026.Pour les lots 4 à 28 :L'accord-cadre est conclu à compter du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 31/12/2026.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.5.3 - ReconductionPour l'ensemble des lots : L'accord-cadre est reconduit au 1er janvier de chaque année tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Lot: Lot 27 Crèche Jean Marquaux Description : Lot 27 Crèche Jean Marquaux Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 3 :L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31/12/2026.Pour les lots 4 à 28 :L'accord-cadre est conclu à compter du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 31/12/2026.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.5.3 - ReconductionPour l'ensemble des lots : L'accord-cadre est reconduit au 1er janvier de chaque année tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Lot: Lot 28 Crèche Georges V Description : Lot 28 Crèche Georges V Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 3 :L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31/12/2026.Pour les lots 4 à 28 :L'accord-cadre est conclu à compter du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 07/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 31/12/2026.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.5.3 - ReconductionPour l'ensemble des lots : L'accord-cadre est reconduit au 1er janvier de chaque année tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.