Accord Cadre 2026-2030 - Travaux de remise en état après sinistre

Lot: CLOS COUVERT MESURES CONSERVATOIRES GIRONDE EST Description : CLOS COUVERT MESURES CONSERVATOIRES GIRONDE EST Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Il sera reconduit tacitement, par période de 1 an à compter de sa date anniversaire, un maximum de 3 fois, sans que sa durée globale ne dépasse 4 ans. Gironde Habitat pourra informer le titulaire de la non-reconduction du marché par courrier recommandé avec accusé de réception trois mois avant l'échéance de chaque période sans indemnité pour le titulaire. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Lot: CLOS COUVERT MESURES CONSERVATOIRES GIRONDE OUEST Description : CLOS COUVERT MESURES CONSERVATOIRES GIRONDE OUEST Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Il sera reconduit tacitement, par période de 1 an à compter de sa date anniversaire, un maximum de 3 fois, sans que sa durée globale ne dépasse 4 ans. Gironde Habitat pourra informer le titulaire de la non-reconduction du marché par courrier recommandé avec accusé de réception trois mois avant l'échéance de chaque période sans indemnité pour le titulaire. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Lot: SECOND OEUVRE GIRONDE EST Description : SECOND OEUVRE GIRONDE EST Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Il sera reconduit tacitement, par période de 1 an à compter de sa date anniversaire, un maximum de 3 fois, sans que sa durée globale ne dépasse 4 ans. Gironde Habitat pourra informer le titulaire de la non-reconduction du marché par courrier recommandé avec accusé de réception trois mois avant l'échéance de chaque période sans indemnité pour le titulaire. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Lot: SECOND OEUVRE GIRONDE OUEST Description : SECOND OEUVRE GIRONDE OUEST Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Il sera reconduit tacitement, par période de 1 an à compter de sa date anniversaire, un maximum de 3 fois, sans que sa durée globale ne dépasse 4 ans. Gironde Habitat pourra informer le titulaire de la non-reconduction du marché par courrier recommandé avec accusé de réception trois mois avant l'échéance de chaque période sans indemnité pour le titulaire. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Lot: ASSAINISSEMENT DECONTA EST Description : ASSAINISSEMENT DECONTA EST Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Il sera reconduit tacitement, par période de 1 an à compter de sa date anniversaire, un maximum de 3 fois, sans que sa durée globale ne dépasse 4 ans. Gironde Habitat pourra informer le titulaire de la non-reconduction du marché par courrier recommandé avec accusé de réception trois mois avant l'échéance de chaque période sans indemnité pour le titulaire. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Lot: ASSAINISSEMENT DECONTA OUEST Description : ASSAINISSEMENT DECONTA OUEST Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Il sera reconduit tacitement, par période de 1 an à compter de sa date anniversaire, un maximum de 3 fois, sans que sa durée globale ne dépasse 4 ans. Gironde Habitat pourra informer le titulaire de la non-reconduction du marché par courrier recommandé avec accusé de réception trois mois avant l'échéance de chaque période sans indemnité pour le titulaire. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.