Accord-cadre d'études de programmation et assistance à maîtrise d'ouvrage, pour la construction et la réhabilitation de bâtiments publics

Lot: Lot n°1 : Bâtiments scolaires et liés à la petite enfance Description : Lot n°1 : Bâtiments scolaires et liés à la petite enfance Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 02/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans, à compter du 11 mai 2026 ou de la date de notification du marché si postérieure.L'accord-cadre est reconduit tacitement pour une période de 2 ans et sa durée maximale, toutes périodes confondues, est de 4 ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Lot: Lot n°2 : Bâtiments culturels, sportifs, et associatifs Description : Lot n°2 : Bâtiments culturels, sportifs, et associatifs Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 02/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans, à compter du 11 mai 2026 ou de la date de notification du marché si postérieure.L'accord-cadre est reconduit tacitement pour une période de 2 ans et sa durée maximale, toutes périodes confondues, est de 4 ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Lot: Lot n°3 : Bâtiments techniques, administratifs et sociaux Description : Lot n°3 : Bâtiments techniques, administratifs et sociaux Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 02/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans, à compter du 11 mai 2026 ou de la date de notification du marché si postérieure.L'accord-cadre est reconduit tacitement pour une période de 2 ans et sa durée maximale, toutes périodes confondues, est de 4 ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction