Collecte, traitement et valorisation des déchets

Lot: Les déchets non dangereux et déchets inertes Description : Les déchets non dangereux et déchets inertes Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le pouvoir adjudicateur peut s'opposer à la reconduction en notifiant au titulaire une décision de non-reconduction au plus tard 2 mois avant la fin de la période.

Lot: Les déchets dangereux Description : Les déchets dangereux Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le pouvoir adjudicateur peut s'opposer à la reconduction en notifiant au titulaire une décision de non-reconduction au plus tard 2 mois avant la fin de la période.

Lot: Les biodéchets Description : Les biodéchets Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le pouvoir adjudicateur peut s'opposer à la reconduction en notifiant au titulaire une décision de non-reconduction au plus tard 2 mois avant la fin de la période.

Lot: Les vêtements, les équipements de protection individuelles (EPI) et les mégots Description : Les vêtements, les équipements de protection individuelles (EPI) et les mégots Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le pouvoir adjudicateur peut s'opposer à la reconduction en notifiant au titulaire une décision de non-reconduction au plus tard 2 mois avant la fin de la période.

Lot: Les déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) Description : Les déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le pouvoir adjudicateur peut s'opposer à la reconduction en notifiant au titulaire une décision de non-reconduction au plus tard 2 mois avant la fin de la période.