Prestations de diagnostics et propositions de réhabilitation sur ouvrages d'art non-métalliques du Département de la Gironde Réf.2345

Lot: Lot n°1 Secteur des MDIM du Médoc, Bassin d'Arcachon et Sud-Gironde Description : Accord cadre à bons de commande, Sans minimum de commande et avec un maximum de 140 000€ HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les prestations, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouvel accord-cadre pour la réalisation de prestations similaires, conformément aux articles L 2122-1 et R 2122-7 du code de la commande publique, qui sera exécuté par le titulaire du présent contrat. Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de un (1) an à compter de sa notification au titulaire.Il pourra ensuite faire l'objet de 3 reconduction(s) tacite(s) d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le prestataire ne peut s'y opposer. L'éventuelle décision de non reconduction sera notifiée dans un délai maximal de 2 mois avant la date de fin de l'accord-cadre. La reconduction pourra également avoir lieu de manière anticipée en cas d'atteinte du montant maximum avant la fin de la période contractuelle. Dans ce cas une notification écrite de la décision sera adressée au titulaire.

Lot: Lot n°2 Secteur des MDIM de la Haute-Gironde, Libournais et Graves Entre Deux Mers Description : Accord cadre à bons de commande, Sans minimum de commande et avec un maximum de 90 000€ HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les prestations, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouvel accord-cadre pour la réalisation de prestations similaires, conformément aux articles L 2122-1 et R 2122-7 du code de la commande publique, qui sera exécuté par le titulaire du présent contrat. Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de un (1) an à compter de sa notification au titulaire.Il pourra ensuite faire l'objet de 3 reconduction(s) tacite(s) d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le prestataire ne peut s'y opposer. L'éventuelle décision de non reconduction sera notifiée dans un délai maximal de 2 mois avant la date de fin de l'accord-cadre. La reconduction pourra également avoir lieu de manière anticipée en cas d'atteinte du montant maximum avant la fin de la période contractuelle. Dans ce cas une notification écrite de la décision sera adressée au titulaire.