La procédure de passation est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat.
Client
CHU BORDEAUX
Marché
Fournitures
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
23/04/2025
Alloti
Non
Clôture
16/05/2025 Marché clôturé
Lien source
attestation_sur_l_honneur.docx
acte d'engagement_25eemflk172.doc
bp lipoaspiration.xlsx
ccp_25eemflk172.pdf
dc1_25eemflk172.doc
dc2_25eemflk172.doc
dqe lipoaspiration.xlsx
questionnaire technique lipoaspiration.xlsx
aws-mpi-1637343-rc.pdf
mpi1637343-aapc.pdf
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Ce marché est clôturé
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